ARTICLE

{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2002-695 du 30 avril 2002 modifiant le décret n° 96-1010 du 19 novembre 1996 relatif aux appareils et aux systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphère explosible) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 1er septembre 2003 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor) }
{ Article R*49-28 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/03/2010 (Code de procédure pénale) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 5 septembre 2003 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours du faisceau hertzien de Lannion (Côtes-d'Armor) n° 022 006 0005 à Paimpol (Côtes-d'Armor) n° 022 006 0006 traversant le département des Côtes-d'Armor) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 10 août 1994 portant nomination de magistrats) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 mars 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, électriques et connexes des Alpes-Maritimes (n° 1560)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 24 novembre 1997 modifiant l'arrêté du 10 mai 1977 relatif au concours d'admission à l'Ecole de l'air) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 17 janvier 2001 portant application de l'article L. 311-5 du code du travail et relatif au renouvellement de la demande d'emploi) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 22 décembre 2000 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Ordonnance n° 2020-192 du 4 mars 2020 portant réforme des modalités de délivrance de la légalisation et de l'apostille) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 06/03/2020 (Arrêté du 4 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19) }
{ Article 3 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 3 août 2006 modifiant l'arrêté du 25 avril 2003 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives dénommé ACCORD (application coordonnée de comptabilisation, d'ordonnancement et de règlement de la dépense de l'Etat)) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif à l'extension d'une annexe à la convention collective nationale des sociétés de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques et des offices de commissaires-priseurs judiciaires) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2013-4780 AN du 22 mars 2013) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 3 février 1995 relatifs à des situations administratives (agents diplomatiques et consulaires)) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2013-4804 AN du 22 mars 2013) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 7 septembre 2006 portant nomination au comité ministériel de rémunération du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche) }
{ Article D253-83 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/09/1993 au 20/10/2007 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/09/2020 (Arrêté du 21 février 2020 modifiant l'arrêté du 11 avril 2011 portant création de directions des services informatiques rattachées à la direction générale des finances publiques) }

Résultats 121 à 140

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