ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Loi n°53-1314 du 31 décembre 1953 RELATIVE AU DEVELOPPEMENT DES CREDITS AFFECTES AUX DEPENSES DU MINISTERE DES FINANCES ET AFFAIRES ECONOMIQUES (I : CHARGES COMMUNES) POUR L'EXERCICE 1954) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 fixant les dispositions statutaires communes aux corps de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 17/02/2014 (Arrêté du 13 février 2014 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2013 portant création d'un régime d'effort de pêche pour la pêche professionnelle au chalut en mer Méditerranée par les navires battant pavillon français) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 06/03/2019 (Arrêté du 18 février 2019 modifiant l'arrêté du 15 octobre 1973 modifié instituant un certificat d'aptitude professionnelle d'orfèvre comportant quatre options : A : monteur en orfèvrerie ; B : tourneur repousseur en orfèvrerie ; C : polisseur aviveur en orfèvrerie ; D : planeur en orfèvrerie) }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 27 octobre 2006 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture-élevage, maraîchères, horticoles et de pépinières et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de la Marne ainsi que les entreprises de travaux agricoles et ruraux des départements de la Marne et de l'Aube (n° 8214)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 fixant les dispositions statutaires communes aux corps de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques) }
{ Article 7 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 2 avril 2012 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC5 d'administration centrale) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2014-1733 du 29 décembre 2014 modifiant le décret n° 73-250 du 7 mars 1973 portant création de l'Etablissement public foncier de Lorraine) }
{ Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 19/01/2018 au 05/04/2018 (Arrêté du 4 janvier 2018 portant création du traitement de données à caractère personnel sur la situation actuelle des « Enfants de la Creuse ») }
{ Article 3 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 30 octobre 2013 portant organisation interne de la direction générale des outre-mer) }
{ Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 18/12/2015 au 01/01/2020 (Arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine) }
{ Article 11 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2007-397 du 22 mars 2007 relatif à la partie réglementaire du code de l'environnement Les dispositions réglementaires du code de l'environnement font l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour (voir à la fin du sommaire)) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2014-1734 du 29 décembre 2014 modifiant le décret n° 2008-670 du 2 juillet 2008 portant création de l'Etablissement public foncier de Languedoc-Roussillon) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 98-657 du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions) }
{ Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 23/11/2014 (Arrêté du 15 mai 2014 relatif au titre professionnel de mécanicien(ne) réparateur(trice) de cycles et motocycles) }
{ Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2017 au 01/01/2020 (Arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine) }
{ Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 22/05/2014 au 29/02/2020 (Arrêté du 25 avril 2014 fixant le montant de l'indemnité de fonctions du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne) }
{ Article 8 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 fixant les dispositions statutaires communes aux corps de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 fixant les dispositions statutaires communes aux corps de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques) }

Résultats 121 à 140

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