ARTICLE

{ Article 3 AUTONOME (Arrêté du 8 janvier 2016 portant extension d'avenants à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Marne et de la Meuse (n° 1315)) }
{ Article 156 PARTIELLEMENT_MODIF (LOI n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (1)) }
{ Article R421-34 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2007 (Code de l'action sociale et des familles) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations et entreprises agricoles des départements de la Haute-Loire et de la Lozère) }
{ Article D421-37 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2007 au 16/12/2021 (Code de l'action sociale et des familles) }
{ Article (Arrêté du 15 octobre 1997 relatif à la mise en oeuvre d'un traitement automatisé de gestion des demandes de mutation des agents de la direction générale des impôts) }
{ Article 1 AUTONOME (Arrêté du 5 juin 2015 fixant les listes de fonctions des établissements d'enseignement supérieur du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche prévues aux articles R. 2124-65 et R. 2124-68 du code général de la propriété des personnes publiques pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service ou d'une convention d'occupation précaire avec astreinte) }
{ Article Annexe VII AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/09/2011 au 25/02/2013 (Arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes) }
{ Article 10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 25/02/2013 au 20/05/2018 (Arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes) }
{ Article 112 ENTIEREMENT_MODIF (Loi n° 89-935 du 29 décembre 1989 de finances pour 1990) }
{ Article (Arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat professionnel, spécialité Maintenance de l'audiovisuel électronique, et fixant ses modalités de préparation et de délivrance) }
{ Article 103 AUTONOME (Décret n° 2024-876 du 14 août 2024 relatif à l'exercice en société de la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation) }
{ Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/01/2022 au 31/01/2024 (Arrêté du 15 décembre 2021 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves des examens professionnels pour l'avancement au grade de brigadier de police de la police nationale) }
{ Article 1 AUTONOME (Arrêté du 11 janvier 2016 portant délégation de signature pour la direction en charge des retraites et de la solidarité de la Caisse des dépôts et consignations) }
{ Article R421-38 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2007 au 22/03/2015 (Code de l'action sociale et des familles) }
{ Article 179 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (1)) }
{ Article (Décision relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds) }
{ Article (Arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat professionnel, spécialité Industries graphiques (préparation de la forme imprimante), et fixant ses modalités de préparation et de délivrance) }
{ Article (Arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat professionnel, spécialité Commerce, et fixant ses modalités de préparation et de délivrance) }
{ Article 5 AUTONOME (Décision n° 2016-17 du 6 janvier 2016 portant reconduction d'autorisations délivrées à la SAS NRJ pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ) }

Résultats 121 à 140

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