ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 4 décembre 2000 relatif à la liste des sportifs de haut niveau)  }
  2. {  Article (Loi n°85-97 du 25 janvier 1985 DITE CHEVENEMENT MODIFIANT ET COMPLETANT LA LOI 83663 DU 22-07-1983 ET PORTANT DISPOSITIONS DIVERSES RELATIVES AUX RAPPORTS ENTRE L'ETAT ET LES COLLECTIVITES TERRITORIALES)  }
  3. {  Article (Arrêté du 16 septembre 1993 relatif à la frappe et à la mise en circulation d'une pièce commémorative de 500 F et de cinq pièces commémoratives de 100 F)  }
  4. {  Article (Loi n°85-1221 du 22 novembre 1985 COMPLETANT ET MODIFIANT LA LOI 8453 DU 26-01-1984 PORTANT DISPOSITIONS STATUTAIRES RELATIVES A LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET LA LOI 84594 DU 12-07-1984 RELATIVE A LA FORMATION DES AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE)  }
  5. {  Article (Arrêté du 14 novembre 2000 portant nomination (Conseil d'Etat))  }
  6. {  Article R351-24 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la sécurité sociale)  }
  7. {  Article (Arrêté du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de première année de technologie, physique et chimie (T.P.C.))  }
  8. {  Article (Décret n° 93-1093 du 15 septembre 1993 portant règlement général du baccalauréat technologique)  }
  9. {  Article (Loi n° 87-39 du 27 janvier 1987 portant diverses mesures d'ordre social)  }
  10. {  Article (Loi n°82-1169 du 31 décembre 1982 RELATIVE A L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE PARIS,MARSEILLE,LYON ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE)  }
  11. {  Article (LOI n° 93-992 du 10 août 1993 relative aux contrôles et vérifications d'identité (1))  }
  12. {  Article (Arrêté du 4 mars 1993 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation au titre de l'article 51 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au détachement au titre de l'article 58-1 et au recrutement au titre des articles 42 (1°), 43 et 46 (1°) du même décret)  }
  13. {  Article (Loi n°72-650 du 11 juillet 1972 PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS D'ORDRE ECONOMIQUE ET FINANCIER)  }
  14. {  Article (Arrêté du 15 mars 1993 portant inscription sur la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics)  }
  15. {  Article (LOI de finances pour 1967 (n° 66-935 du 17 décembre 1966) (1).‎)  }
  16. {  Article (Arrêté du 14 février 1990 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle)  }
  17. {  Article (Arrêté du 3 mai 2001 relatif à la frappe et à la mise en circulation de pièces commémoratives de 100 F et de pièces commémoratives de 10 F)  }
  18. {  Article (Décret no 96-414 du 15 mai 1996 modifiant le décret no 72-1266 du 28 décembre 1972 portant approbation des dispositions statutaires de la Fondation nationale des sciences politiques)  }
  19. {  Article (LOI n° 90-488 du 16 juin 1990 modifiant la loi n° 68-943 du 30 octobre 1968 relative à la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire (1))  }
  20. {  Article (Décret n° 93-735 du 29 mars 1993 relatif au fonds de réserve du financement du logement)  }

Résultats 121 à 140

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