ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 22 novembre 1999 portant admission à la retraite (administration générale)) }
{ Article 13 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 20/06/2015 au 12/08/2018 (Ordonnance n° 2015-682 du 18 juin 2015 relative à la simplification des déclarations sociales des employeurs) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Vocabulaire de l'informatique) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 31/12/2020 (Arrêté du 14 janvier 2019 relatif à l'extension en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna de diverses dispositions en matière de normes de communication sécurisées et d'authentification forte des clients des prestataires de services de paiement) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 29 octobre 1999 portant nomination à des comités de bassin) }
{ Article Annexe II ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 15 juillet 2019 modifiant les arrêtés relatifs à la déclaration environnementale des produits de construction et de décoration et les équipements électriques, électroniques et de génie climatique destinés à un usage dans les ouvrages de bâtiment ainsi qu'à leur vérification) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2012-1256 du 13 novembre 2012 relatif au règlement des droits à pension de retraite des agents publics de Mayotte intégrés ou titularisés dans des corps ou cadres d'emplois des fonctions publiques) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 7 décembre 1999 modifiant l'arrêté du 18 janvier 1989 modifié relatif aux modalités d'organisation, à la nature et aux programmes des épreuves de l'examen professionnel pour le recrutement de techniciens supérieurs du corps des techniciens supérieurs de l'équipement) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 15 avril 1996 portant nomination au Comité de la médaille des services militaires volontaires) }
{ Article L924-12-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 09/07/1996 au 22/08/1998 (Code de l'organisation judiciaire) }
{ Article 6 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2003-354 du 24 juin 2003 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Office municipal de la culture et des sports pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Belo) }
{ Article 8 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 31/12/2020 (Arrêté du 14 janvier 2019 relatif à l'extension en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna de diverses dispositions en matière de normes de communication sécurisées et d'authentification forte des clients des prestataires de services de paiement) }
{ Article 9 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2012-1256 du 13 novembre 2012 relatif au règlement des droits à pension de retraite des agents publics de Mayotte intégrés ou titularisés dans des corps ou cadres d'emplois des fonctions publiques) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 2 juin 2000 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale) }
{ Article 10 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2012-1256 du 13 novembre 2012 relatif au règlement des droits à pension de retraite des agents publics de Mayotte intégrés ou titularisés dans des corps ou cadres d'emplois des fonctions publiques) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 10 janvier 2000 portant nomination au Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville) }
{ Article 3 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 7 décembre 2004 modifiant le décret du 19 avril 2004 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile)) }
{ Article 13 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 31/12/2020 (Arrêté du 14 janvier 2019 relatif à l'extension en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna de diverses dispositions en matière de normes de communication sécurisées et d'authentification forte des clients des prestataires de services de paiement) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 31 janvier 2011 portant report de crédits) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 27 mai 2014 modifiant l'arrêté du 18 mars 1999 relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique) }

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