ARTICLE

{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 3 août 2016 portant création de la commune nouvelle de Castelnau Montratier-Sainte-Alauzie) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 26 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2020 relatif à l'expérimentation « Parcours Ambulatoire pour Seniors avec troubles COGnitifs (PASSCOG) » dans les territoires du Finistère et de Paris) }
{ Article 5 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 08/12/2006 au 14/04/2012 (Arrêté du 30 novembre 2006 fixant les modalités d'établissement de la convention entre les services d'incendie et de secours et les établissements de santé sièges des SAMU mentionnée à l'article L. 1424-42 du code général des collectivités territoriales) }
{ Article 26 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2020-292 du 21 mars 2020 relatif aux commissaires aux comptes) }
{ Article D251-16-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/12/2021 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 7 décembre 2005 fixant les conditions d'admission des élèves non fonctionnaires à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 6 septembre 2016 portant création de la commune nouvelle de Druelle Balsac) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 20 octobre 1997 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)) }
{ Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 28/05/2020 au 24/06/2020 (Arrêté du 26 mai 2020 relatif aux concours d'admission aux écoles normales supérieures, à l'Ecole nationale des chartes et à certaines écoles d'ingénieurs relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19) }
{ Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 18/01/2002 au 01/01/2009 (Arrêté du 17 novembre 1980 RELATIF AUX COMMISSIONS REGIONALES CONSULTATIVES D'EMPLOI ET DE RECLASSEMENT DES TRAVAILLEURS HANDICAPES.) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2010-317 du 22 mars 2010 relatif aux quotas laitiers individuels non utilisés par les producteurs de lait) }
{ Article 19 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2017-133 du 3 février 2017 relatif à l'Etablissement public du musée national Jean-Jacques Henner et du musée national Gustave Moreau) }
{ Article R327-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2024 (Code de la recherche) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2006)) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 12 mars 2010 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2009 relatif aux modalités d'octroi de l'aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble pour la campagne 2009-2010) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 22 décembre 2021 relatif à l'uniformisation de la date limite de dépôt de la déclaration de taxe sur la valeur ajoutée prévue au 1 de l'article 287 du code général des impôts applicable aux redevables soumis à la taxe sur la valeur ajoutée à l'importation) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 20 janvier 1995 relatifs à la mise en application du système de fabrication et de gestion informatisée des cartes nationales d'identité) }
{ Article 5 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 novembre 2005 portant création d'une région de contrôle terminale dans la région de Toulouse (Haute-Garonne)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 22 septembre 2000 modifiant l'arrêté du 7 juillet 1995 relatif à la réception et à la réglementation technique des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des quadricycles à moteur et de leurs systèmes et équipements) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 15 septembre 2016 portant création de la commune nouvelle de Peyre en Aubrac) }

Résultats 2281 à 2300

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