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ARTICLE
{
Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le
18/06/2004
(Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes (n° 1077). JORF 18 juin 2004.)
}
{
Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le
11/01/2005
(Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes (n° 1077). JORF 11 janvier 2005.)
}
{
Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le
08/07/2005
(Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes (n° 1077). JORF 8 juillet 2005.)
}
{
Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le
17/12/2005
(Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes (n° 1077). JORF 17 décembre 2005.)
}
{
Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le
21/12/2005
(Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes (n° 1077). JORF 21 décembre 2005.)
}
{
Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le
21/12/2005
(Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes (n° 1077). JORF 21 décembre 2005.)
}
{
Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le
21/12/2005
(Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes (n° 1077). JORF 21 décembre 2005.)
}
{
Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le
11/04/2006
(Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes (n° 1077). JORF 11 avril 2006.)
}
{
Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le
09/06/2006
(Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes (n° 1077). JORF 9 juin 2006.)
}
{
Article 3 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le
12/10/2004
(Avenant n° 20 du 12 octobre 2004 relatif à la réforme de l'ancienneté et de la promotion de carrière)
}
{
Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le
29/12/2006
(Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes (n° 1077). JORF 29 décembre 2006.)
}
{
Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le
13/01/2007
(Arrêté portant extension d'un accord régional (Bretagne) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes (n° 1077). JORF 13 janvier 2007.)
}
{
Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le
27/03/2007
(Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes (n° 1077). JORF 27 mars 2007.)
}
{
Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le
03/04/2007
(Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes (n° 1077). JORF 3 avril 2007.)
}
{
Article 1 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le
26/09/1974
(Convention collective nationale du personnel des voies ferrées d'intérêt local du 26 septembre 1974. Etendue par arrêté du 23 juin 1975 JORF 17 juillet 1975.)
}
{
Article 2 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le
26/09/1974
(Convention collective nationale du personnel des voies ferrées d'intérêt local du 26 septembre 1974. Etendue par arrêté du 23 juin 1975 JORF 17 juillet 1975.)
}
{
Article 3 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le
26/09/1974
(Convention collective nationale du personnel des voies ferrées d'intérêt local du 26 septembre 1974. Etendue par arrêté du 23 juin 1975 JORF 17 juillet 1975.)
}
{
Article 4 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le
12/10/2004
(Avenant n° 20 du 12 octobre 2004 relatif à la réforme de l'ancienneté et de la promotion de carrière)
}
{
Article 4 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le
26/09/1974
(Convention collective nationale du personnel des voies ferrées d'intérêt local du 26 septembre 1974. Etendue par arrêté du 23 juin 1975 JORF 17 juillet 1975.)
}
{
Article 5 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le
26/09/1974
(Convention collective nationale du personnel des voies ferrées d'intérêt local du 26 septembre 1974. Etendue par arrêté du 23 juin 1975 JORF 17 juillet 1975.)
}
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