ARTICLE

{ Article (Arrêté du 9 avril 1991 modifiant le nombre d'emplois offerts aux concours pour le recrutement d'adjoints administratifs des services extérieurs (femmes et hommes)) }
{ Article AUTONOME (Avis de vacance d'emplois fonctionnels de coordonnateur en maïeutique de certains établissements mentionnés à l'article L. 5 du code général de la fonction publique) }
{ Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/01/2012 au 01/09/2013 (Arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique) }
{ Article (Décret no 94-680 du 3 août 1994 relatif à l'exercice en commun de la profession de médecin sous forme de société d'exercice libéral) }
{ Article (Arrêté du 13 juillet 1994 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 1994) }
{ Article 26 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 09/12/1986 au 03/07/1996 (Ordonnance n°86-1243 du 1 décembre 1986 RELATIVE A LA LIBERTE DES PRIX ET DE LA CONCURRENCE) }
{ Article (Avis relatifs à des agréments de mutuelles) }
{ Article 29 ENTIEREMENT_MODIF (Ordonnance n° 2006-1224 du 5 octobre 2006 prise pour l'application du II de l'article 71 de la loi n° 2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 25 septembre 2013 portant admission à la retraite (inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche)) }
{ Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 26/04/1980 au 21/12/1985 (Décret n°80-297 du 24 avril 1980 RECOUVREMENT DES COTISATIONS D'ASSURANCE MALADIE,MATERNITE,INVALIDITE,DECES ASSISES SUR LES AVANTAGES DE RETRAITE SERVIS AU TITRE D'UNE ACTIVITE PROFESSIONNELLE RELEVANT DU REGIME GENERAL DE SECURITE SOCIALE) }
{ Article (Arrêté du 31 mai 1994 définissant les modalités techniques et financières de l'accès par voie téléinformatique du ministre de la défense aux informations relatives au permis de conduire) }
{ Article (Ordonnance no 91-245 du 25 février 1991 portant extension et adaptation à la collectivité territoriale de Mayotte du code pénal ainsi que de certaines dispositions de droit pénal et de procédure pénale Ordonnance no 91-246 du 25 février 1991 relative au code du travail applicable dans la collectivité territoriale de Mayotte) }
{ Article 3 AUTONOME (Arrêté du 17 décembre 2012 fixant pour l'année scolaire 2012-2013 le montant de la contribution de l'Etat aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d'association) }
{ Article (Arrêté du 31 mai 1994 définissant les modalités techniques et financières de l'accès par voie téléinformatique du ministre de la défense aux informations relatives au permis de conduire) }
{ Article AUTONOME (Décret du 7 octobre 2013 portant nomination de professeurs associés des universités à mi-temps (disciplines médicales)) }
{ Article (Arrêté du 3 août 1994 fixant les modalités d'évaluation de l'enseignement général dans les brevets d'études professionnelles) }
{ Article R123-5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 28/04/2017 au 15/12/2019 (Code de l'environnement) }
{ Article (Décret du 4 août 1994 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables autour du centre récepteur de Courboin (Aisne) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques) }
{ Article (Arrêtés du 2 août 1994 relatifs à des situations administratives (administration centrale)) }
{ Article (Arrêté du 25 août 1999 portant approbation des orientations régionales forestières) }

Résultats 2301 à 2320

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