ARTICLE

{ Article 17 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Ordonnance n° 2005-1527 du 8 décembre 2005 relative au permis de construire et aux autorisations d'urbanisme) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 3 décembre 2015 relatif à la délivrance des orthèses de série par les orthoprothésistes, les podo-orthésistes et les orthopédistes-orthésistes) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 15 janvier 2010 portant admission à la retraite (inspection générale de l'éducation nationale)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 11 décembre 1996 portant approbation d'une élection à l'Académie des sciences morales et politiques) }
{ Article 182 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 2019-1479 du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 (1)) }
{ Article 107 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de polyculture, d'élevage et de cultures spécialisées du département de la Corrèze) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 15 janvier 2010 portant admission à la retraite (inspection générale de l'éducation nationale)) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2010-14 du 7 janvier 2010 attribuant à la société Arte France une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique du service de télévision dénommé Arte dans le territoire de Wallis-et-Futuna) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 juin 1992 portant agrément d'une opération de localisation en province d'un service relevant du ministère de l'éducation nationale et de la culture) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 7 avril 1992 portant délégation de signature) }
{ Article 21 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Ordonnance n° 2005-1527 du 8 décembre 2005 relative au permis de construire et aux autorisations d'urbanisme) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2010-16 du 7 janvier 2010 attribuant à la société Arte France une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique du service de télévision dénommé Arte à Saint-Martin) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis n° 2010-01 du 21 janvier 2010) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 24 septembre 1996 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif à un concours externe sur titres pour le recrutement de technicien supérieur hospitalier) }
{ Article 28 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Ordonnance n° 2005-1527 du 8 décembre 2005 relative au permis de construire et aux autorisations d'urbanisme) }
{ Article R*511-45 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 30/09/1990 au 23/06/1999 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 15 janvier 2010 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Base de données ― Déclaration des puits et forages domestiques ») }
{ Article R225-120 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 27/03/2007 au 01/09/2008 (Code de commerce) }

Résultats 2241 à 2260

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