ARTICLE

  1. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-7 du 3 janvier 2025 relatif à la santé et à la sécurité dans les activités de travail et à l'inspection du travail en détention)  }
  2. {  Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-665 du 30 juillet 1990 relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale)  }
  3. {  Article (Arrêtés du 19 septembre 2000 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif)  }
  4. {  Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-665 du 30 juillet 1990 relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale)  }
  5. {  Article (Arrêtés du 19 septembre 2000 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif)  }
  6. {  Article 1 AUTONOME (Décret du 13 janvier 2011 portant nomination du préfet du Morbihan - M. SAVY (Jean-François))  }
  7. {  Article 14 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 février 2025 portant gestion des personnels affectés en équipes locales de sécurité pénitentiaire)  }
  8. {  Article 19 AUTONOME (Décret n° 2016-755 du 8 juin 2016 relatif au régime de la durée du travail des salariés des entreprises du secteur du transport ferroviaire et des salariés affectés à des activités ferroviaires au sens de l'article L. 2161-2 du code des transports)  }
  9. {  Article 42 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (LOI n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés)  }
  10. {  Article 11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 10 juillet 2014 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW)  }
  11. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 décembre 2016 fixant le montant de l'allocation de mission judiciaire de la gendarmerie nationale)  }
  12. {  Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 février 2025 portant gestion des personnels affectés en équipes locales de sécurité pénitentiaire)  }
  13. {  Article 69 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (LOI n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés)  }
  14. {  Article (Arrêtés du 19 septembre 2000 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif)  }
  15. {  Article 57 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (LOI n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés)  }
  16. {  Article 31 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (LOI n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés)  }
  17. {  Article 70-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (LOI n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés)  }
  18. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 juillet 2023 modifiant plusieurs arrêtés afin de permettre la réalisation de stages pour les étudiants de troisième cycle de pharmacie en Antilles-Guyane et dans l'océan Indien)  }
  19. {  Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-665 du 30 juillet 1990 relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale)  }
  20. {  Article 1 AUTONOME (Décision du 19 septembre 2011 portant délégation de signature (direction des plans, des programmes et du budget))  }

Résultats 1881 à 1900

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