ARTICLE

{ Article (Décret no 95-138 du 8 février 1995 modifiant le décret no 70-1326 du 23 décembre 1970 relatif au statut particulier du corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère chargé de la défense nationale) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension de l'avenant n° 1 à l'accord du 7 décembre 2006 instaurant le régime de prévoyance des personnels des structures associatives cynégétiques, conclu le 27 mars 2012) }
{ Article (Arrêté du 20 avril 2001 portant affectation aux carrières des élèves de la promotion 1999-2001 « Nelson Mandela » de l'Ecole nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2001, élèves issus des concours externe, interne et troisième concours) }
{ Article AUTONOME (Décision n° 2016-757 du 21 septembre 2016 portant extension de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie relative à l'exploitation un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension de l'avenant n° 4 portant révision de l'accord national interbranches du 20 décembre 2006 instituant des garanties collectives de prévoyance au profit des intermittents du spectacle conclu le 22 décembre 2011) }
{ Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 18/12/2011 (Arrêté du 8 décembre 2011 portant interdiction des routes à grande circulation aux concentrations et manifestations sportives à certaines périodes de l'année 2012) }
{ Article 1 (Arrêté du 23 avril 2007 relatif à la provision pour aléas financiers et à la participation aux bénéfices techniques et financiers des opérations des entreprises d'assurance sur la vie et modifiant l'arrêté du 19 février 2007 relatif aux informations à produire devant le Comité des entreprises d'assurance) }
{ Article L330-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 29/12/2008 au 23/04/2009 (Code de la route) }
{ Article AUTONOME (Décision n° 2009-878 du 15 décembre 2009 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions Numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2) }
{ Article (Arrêté du 5 janvier 1999 modifiant l'arrêté du 5 juillet 1996 portant institution de régies et de sous-régies de recettes, de régies et de sous-régies d'avances auprès des services extérieurs et des établissements relevant de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre) }
{ Article (Décret no 95-139 du 8 février 1995 modifiant le décret no 64-84 du 29 janvier 1964 relatif au statut des inspecteurs des services et inspecteurs d'études des transmissions des armées) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 09/08/2025 (Arrêté du 24 juin 2025 fixant la liste des organisations professionnelles d'employeurs reconnues représentatives dans la convention collective nationale de la production agricole et des coopératives d'utilisation de matériel agricole (n° 7024)) }
{ Article R282-28 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/02/2025 (Code général de la fonction publique) }
{ Article (Résultats des tirages du Loto n° 87 du mercredi 1er novembre 2006) }
{ Article (Arrêté du 16 mars 1995 relatif aux conditions sanitaires requises pour les échanges intracommunautaires d'abeilles) }
{ Article 12 AUTONOME (Arrêté du 25 août 2015 fixant les modalités de la consultation des personnels en vue de la désignation de leurs représentants au conseil d'administration de l'établissement public Haras national du Pin) }
{ Article 9 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le 30/11/2005 (Avenant n° 1 du 30 novembre 2005 à l'accord du 26 octobre 1994 relatif à l'observatoire national paritaire prospectif des métiers des emplois et des qualifications) }
{ Article 10 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le 30/11/2005 (Avenant n° 1 du 30 novembre 2005 à l'accord du 26 octobre 1994 relatif à l'observatoire national paritaire prospectif des métiers des emplois et des qualifications) }
{ Article AUTONOME (Décret n° 2025-485 du 30 mai 2025 fixant la liste des intempéries exceptionnelles dans le département de l'Yonne ouvrant droit aux attributions du fonds de compensation pour la TVA l'année de la dépense) }
{ Article (Arrêté du 20 décembre 1994 fixant le règlement particulier de police de la navigation sur les canaux, rivières, cours d'eau et plans d'eau domaniaux de la Saône et du Rhône) }

Résultats 1881 à 1900

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