ARTICLE

{ Article A322-166 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 30/04/2008 au 01/05/2016 (Code du sport) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 7 octobre 2009 portant création d'une zone réglementée identifiée LF-R 1274 Banne d'Ordanche dans la région d'information de vol (FIR) de Bordeaux) }
{ Article 4 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 22 mars 2002 fixant la liste des pièces d'identité exigées des candidats et des électeurs aux élections prud'homales) }
{ Article 25 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 20 novembre 2001 portant création de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels contractuels de droit public de l'Etablissement français des greffes, recrutés sous contrat à durée indéterminée) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 11/04/1997 (Arrêté du 28 mars 1997 portant agrément d'appartements de coordination thérapeutique pour les personnes malades du sida) }
{ Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 11/04/1997 (Arrêté du 28 mars 1997 portant agrément d'appartements de coordination thérapeutique pour les personnes malades du sida) }
{ Article A322-165 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 30/04/2008 au 01/05/2016 (Code du sport) }
{ Article 3 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2017-430 du 29 mars 2017 portant diverses dispositions relatives à l'allocation pour demandeur d'asile) }
{ Article 28 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 20 novembre 2001 portant création de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels contractuels de droit public de l'Etablissement français des greffes, recrutés sous contrat à durée indéterminée) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 91-2 du 3 janvier 1991 relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels et portant modification du code des communes (1)) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 21/02/1997 (Arrêté du 13 février 1997 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux attachés des services déconcentrés du ministère chargé de la culture) }
{ Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 20/02/1997 (Arrêté du 31 janvier 1997 portant modification de l'arrêté du 7 mars 1995 et portant renouvellement, extension et agrément d'organismes habilités à former les coordonnateurs en matière de sécurité et de santé pour les opérations de bâtiment ou de génie civil) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 28 mars 2017 approuvant la dissolution d'une association reconnue d'utilité publique et abrogeant le décret portant reconnaissance de cette association comme établissement d'utilité publique) }
{ Article A322-164 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 30/04/2008 au 01/05/2016 (Code du sport) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 91-7 du 4 janvier 1991 relative aux marques de fabrique, de commerce ou de service (1)) }
{ Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 20/02/1997 (Arrêté du 31 janvier 1997 portant modification de l'arrêté du 7 mars 1995 et portant renouvellement, extension et agrément d'organismes habilités à former les coordonnateurs en matière de sécurité et de santé pour les opérations de bâtiment ou de génie civil) }
{ Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 20/02/1997 (Arrêté du 31 janvier 1997 portant modification de l'arrêté du 7 mars 1995 et portant renouvellement, extension et agrément d'organismes habilités à former les coordonnateurs en matière de sécurité et de santé pour les opérations de bâtiment ou de génie civil) }
{ Article 5 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 22 novembre 2001 fixant la répartition du produit de la taxe professionnelle provenant, au titre de 2000, d'une part du prélèvement effectué sur les ressources de la communauté d'agglomération belfortaine et lié à l'établissement anciennement écrêté ABB Alstom sis à Cravanche (territoire de Belfort), d'autre part de l'écrêtement des bases communales et intercommunales de taxe professionnelle de l'établissement Visteon sis à Rougegoutte (territoire de Belfort)) }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2002-57 du 11 janvier 2002 modifiant le décret n° 61-340 du 7 avril 1961 fixant les dispositions d'ordre général applicables aux correspondants locaux de la direction générale des douanes et droits indirects) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2021-1303 du 7 octobre 2021 relatif aux services fournis par les centres de gestion et associations agréés aux entreprises et professionnels non-adhérents et adhérents) }

Résultats 1901 à 1920

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