ARTICLE

{ Article AUTONOME (Décision n° 2016-1185 du 20 septembre 2016 autorisant la société TCS à exercer la prestation de services postaux relatifs aux envois de correspondance) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 16 août 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration) }
{ Article AUTONOME (Ordre du jour) }
{ Article (Liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général, valable pour l'année 1999) }
{ Article AUTONOME (Rapports au parlement) }
{ Article (Décret no 99-352 du 5 mai 1999 modifiant le décret no 46-1574 du 30 juin 1946 réglementant les conditions d'entrée et de séjour en France des étrangers) }
{ Article D6214-7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/11/2023 (Code des transports) }
{ Article L81 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2012 au 01/01/2015 (Livre des procédures fiscales) }
{ Article AUTONOME (Avis n° 2016-03 du 12 octobre 2016 de l'Autorité de la statistique publique relatif à l'inscription de la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) dans son ensemble dans la liste des services statistiques ministériels au sens de la loi de 1951) }
{ Article (Décrets du 29 avril 1999 abrogeant certaines dispositions du décret du 14 août 1962 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables au voisinage des centres de Sannois, Athis-Mons, Longjumeau-autoroute, Vaucresson, Paris-Ternes et Mongueux pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques) }
{ Article (Décision no 2000-1094 du 9 mai 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Antibes - Juan-les-Pins pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Antibes) }
{ Article (Arrêté du 13 octobre 1994 portant création d'une région de contrôle spécialisée dans la région de Bordeaux (Gironde)) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à l'octroi d'autorisations de mise sur le marché de médicaments vétérinaires) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 09/08/2013 (Arrêté du 30 juillet 2013 relatif à l'agrément des personnels du prestataire en charge de la collecte de la taxe sur les poids lourds prévue aux articles 269 à 283 quinquies du code des douanes) }
{ Article R2651-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/04/2019 au 22/07/2019 (Code de la commande publique) }
{ Article (Décret du 2 janvier 2007 portant approbation d'une élection à l'Académie des inscriptions et belles-lettres - M. Grimal (Nicolas)) }
{ Article (Arrêté du 26 décembre 2006 portant cessation de fonctions (régisseurs de recettes et d'avances)) }
{ Article 28 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 27/02/2015 au 01/01/2016 (Décret n° 2015-206 du 24 février 2015 relatif au comité de règlement des différends et des sanctions de la Commission de régulation de l'énergie) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension de l'accord interprofessionnel portant sur les cotisations interprofessionnelles de l'année 2016, conclu dans le cadre de l'Interprofession des appellations cidricoles (IDAC)) }
{ Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 mars 2017 modifiant l'arrêté du 4 mai 2010 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « développement et réalisation bois ») }

Résultats 1901 à 1920

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