ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Modification du règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux offert par internet et par terminal numérique dénommé « Dédé ») }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 20/08/1994 (Arrêté du 28 juillet 1994 modifiant l'arrêté du 17 avril 1981 fixant les listes des mammifères protégés sur l'ensemble du territoire) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/10/1994 (Arrêté du 17 octobre 1994 fixant le pourcentage des tarifs de pension et de demi-pension des lycées et collèges correspondant à la participation des familles à la rémunération des personnels d'internat pour l'année 1995) }
{ Article undefined AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 03/06/2018 (Arrêté du 22 mai 2018 fixant le barème des redevances versées pour la délivrance des certificats d'obtention végétale) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 4e catégorie (année 2000) et reliquat des listes des années antérieures) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (CONSEIL CONSTITUTIONNEL) }
{ Article R143-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 03/10/2014 au 15/07/2017 (Code de la consommation) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis de concours professionnel pour l'accès au grade de cadre supérieur socio-éducatif de la fonction publique hospitalière) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 4e catégorie (année 2000) et reliquat des listes des années antérieures) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 15/07/1994 (Arrêté du 5 juillet 1994 modifiant l'intitulé de l'épreuve Economie familiale et sociale, législation du travail dans les examens de certificats d'aptitude professionnelle) }
{ Article 29 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 2017-55 du 20 janvier 2017 portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes (1)) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/1994 (Décret no 94-794 du 7 septembre 1994 modifiant le décret no 48-1686 du 30 octobre 1948 portant constitution de l'indemnité pour services aériens) }
{ Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2021 (Décret n° 2020-1368 du 10 novembre 2020 relatif aux attributions des ambassadeurs et des chefs de poste consulaire en matière de certification matérielle de signature sur les actes sous seing privé) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 4e catégorie (année 2000) et reliquat des listes des années antérieures) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis de concours externe sur titres pour le recrutement de techniciens supérieurs hospitaliers) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 4e catégorie (année 2000) et reliquat des listes des années antérieures) }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2003-673 du 2 décembre 2003 portant abrogation des annexes III et XIII de la décision n° 2000-524 du 4 juillet 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Est Réunion pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le département de La Réunion) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 94-794 du 7 septembre 1994 modifiant le décret no 48-1686 du 30 octobre 1948 portant constitution de l'indemnité pour services aériens) }
{ Article L916-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2016 au 02/09/2019 (Code de l'éducation) }
{ Article D4261-10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 17/02/2014 au 04/10/2018 (Code de la défense) }

Résultats 1861 à 1880

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