ARTICLE

{ Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 25/03/2001 au 25/05/2006 (Décret no 2001-252 du 22 mars 2001 relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives) }
{ Article 6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 04/11/2012 au 23/09/2015 (Arrêté du 22 mars 2002 portant création par la direction générale des impôts d'un traitement automatisé d'informations nominatives permettant la transmission, par voie électronique, des éléments déclaratifs en matière d'impôt sur les revenus et portant conventions types relatives à ces opérations) }
{ Article 3 AUTONOME (Arrêté du 2 décembre 2025 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale) }
{ Article 5 AUTONOME (Arrêté du 2 décembre 2025 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale) }
{ Article (Décret du 31 août 1995 portant désignation et cessation de fonctions de commissaires du Gouvernement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)) }
{ Article L621-38 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 21/09/2000 au 01/01/2006 (Code de commerce) }
{ Article R. 641-117 (Décret n° 2003-851 du 1er septembre 2003 relatif à la partie Réglementaire du livre VI du code rural et modifiant la partie Réglementaire des livres II et III du même code (annexe)) }
{ Article (Arrêté du 15 juillet 1991 portant application des dispositions de l'article 5 de la loi no 48-1268 du 17 août 1948 et du décret no 49-492 du 11 avril 1949 portant application de l'article 5 de la loi du 17 août 1948) }
{ Article 7 AUTONOME (Arrêté du 2 décembre 2025 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale) }
{ Article 9 AUTONOME (Arrêté du 2 décembre 2025 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale) }
{ Article (Arrêté du 6 juillet 2004 portant admission à la retraite (aviation civile)) }
{ Article 10 AUTONOME (Arrêté du 2 décembre 2025 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale) }
{ Article (Décret du 14 octobre 1997 portant nomination au conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg) }
{ Article 1 AUTONOME (Arrêté du 1er décembre 2025 portant délégation de signature aux conseillers techniques de service social (secrétariat général des ministères économiques et financiers)) }
{ Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 02/03/2025 (Arrêté du 26 février 2025 fixant l'organisation générale, la nature et le programme des épreuves ainsi que la composition du jury de l'examen professionnel pour l'accès au corps des cadres greffiers des services judiciaires organisé au titre des années 2025 et 2026) }
{ Article (Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installations d'équipements matériels lourds) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er décembre 2025 portant délégation de signature aux conseillers techniques de service social (secrétariat général des ministères économiques et financiers)) }
{ Article R524-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/04/2021 au 04/07/2022 (Code de la consommation) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 1er décembre 2025 portant délégation de signature (responsables régionaux, coordinatrice et responsables régionaux adjoints de l'action sociale - secrétariat général du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique)) }
{ Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 1er février 2013 fixant les conditions d'agrément, d'aménagement et de fonctionnement des établissements utilisateurs, éleveurs ou fournisseurs d'animaux utilisés à des fins scientifiques et leurs contrôles) }

Résultats 1601 à 1620

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