ARTICLE

  1. {  Article 7 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 mars 2008 modifiant l'arrêté du 22 janvier 1992 fixant les modalités des épreuves pour l'accès au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe)  }
  2. {  Article R*431-30 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la construction et de l'habitation)  }
  3. {  Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 mars 2008 modifiant l'arrêté du 22 janvier 1992 fixant les modalités des épreuves pour l'accès au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe)  }
  4. {  Article AUTONOME (Commissions)  }
  5. {  Article AUTONOME (Décision n° 2016-689 du 27 juillet 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Télémante Mayotte pour l'exploitation d'un service de télévision locale généraliste dénommé Télémante diffusant en clair en mode numérique à Mayotte)  }
  6. {  Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 décembre 2007 relatif à la composition et au fonctionnement du conseil économique et social et du conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement de Mayotte)  }
  7. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2008-1197 du 18 novembre 2008 autorisant Electricité de France à achever les opérations de mise à l'arrêt définitif et à procéder aux opérations de démantèlement complet de l'installation nucléaire de base n° 45 dénommée centrale 1 du centre nucléaire de production d'électricité du Bugey située sur le territoire de la commune de Saint-Vulbas (département de l'Ain))  }
  8. {  Article L343-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre)  }
  9. {  Article R451-77 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Code de l'action sociale et des familles)  }
  10. {  Article AUTONOME (Avis de vacance d'un emploi de directeur de projet)  }
  11. {  Article (Décret du 24 septembre 1993 portant radiation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel))  }
  12. {  Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 octobre 2008 relatif à la prise en compte des périodes d'études pour le calcul de la pension et pris pour l'application du 1° du IV de l'article 6 du décret n° 68-382 du 5 avril 1968 portant statut de la Caisse de retraites des personnels de l'Opéra national de Paris)  }
  13. {  Article 1 AUTONOME (Décision n° 2016-NA-07 du 4 juillet 2016 modifiant la décision n° 2015-NA-50 du 7 décembre 2015 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Publimax pour l'exploitation du service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Liberté)  }
  14. {  Article 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 11 septembre 1970 relatif à l'application du décret 68-450 du 16 mai 1968 relatif aux mesures de surveillance et d'alerte destinées à faciliter la protection des populations en aval de certains aménagements hydrauliques.)  }
  15. {  Article Annexe II AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 décembre 2015 fixant par catégorie la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité de fonction et de responsabilités des militaires de la gendarmerie nationale)  }
  16. {  Article R*431-31 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la construction et de l'habitation)  }
  17. {  Article 1 AUTONOME (Décision n° 2016-121 du 5 juillet 2016 modifiant la décision n° 2013-430 du 31 décembre 2013 portant règlement intérieur du Défenseur des droits)  }
  18. {  Article 9 AUTONOME (Décision du 15 janvier 2025 portant délégation de signature (Commissariat général au développement durable))  }
  19. {  Article (Arrêté du 3 décembre 1992 fixant les modalités d'organisation des élections des représentants des ouvriers dockers professionnels aux bureaux centraux de la main-d'oeuvre des ports maritimes)  }
  20. {  Article (Arrêté du 25 mars 1993 portant revalorisation des indemnités journalières dues au titre de l'assurance maladie et de la réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles)  }

Résultats 1601 à 1620

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