ARTICLE

  1. {  Article R214-10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code général de la fonction publique)  }
  2. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un accord national du régime collectif conventionnel de prévoyance, frais de santé et retraite supplémentaire des salariés du secteur du paysage relevant de l'AGIRC)  }
  3. {  Article (Décision no 99-326 du 27 juillet 1999 portant extension à la décision no 99-249 du 15 juin 1999 autorisant l'association Radio Occitania à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Occitanie)  }
  4. {  Article (Code rural Livre IX - Partie législative Annexe II à l'ordonnance n° 2000-550 du 15 juin 2000)  }
  5. {  Article AUTONOME (Résultats mensuels isolés d'exportation de vins par principaux pays de destination finale. - Année 2016. - Mois de septembre 2016)  }
  6. {  Article (Décision no 99-332 du 27 juillet 1999 portant extension à la décision no 95-895 modifiée autorisant l'association Radio Est Réunion à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Est Réunion)  }
  7. {  Article AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 1 du 23 mars 2017 à l'accord du 24 mai 2016 modifiant les accords antérieurs relatifs à l'assurance complémentaire frais de santé et au régime de prévoyance)  }
  8. {  Article 1er AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Avenant du 1er décembre 2017 portant révision des commissions paritaires et création de la CPPNI)  }
  9. {  Article AUTONOME (Arrêté du 19 avril 2017 portant suppression de la régie d'avances auprès du centre informatique douanier (CID))  }
  10. {  Article L336-5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'énergie)  }
  11. {  Article AUTONOME (Arrêté du 5 décembre 2019 portant homologation de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers)  }
  12. {  Article AUTONOME (Résultats mensuels cumulés d'exportation de vins par principaux pays de destination finale. - Année 2016. - Mois d'août 2016 à septembre 2016)  }
  13. {  Article (Décret n° 2007-585 du 23 avril 2007 relatif à certaines dispositions réglementaires de la première partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'Etat))  }
  14. {  Article (Décret n° 99-778 du 10 septembre 1999 instituant une commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation)  }
  15. {  Article (Arrêté du 29 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 4 juin 1991 relatif aux produits explosifs dont les caractéristiques sont conformes aux spécifications techniques fixées par le ministère de la défense pour l'application de l'article 2 du décret n° 90-153 du 16 février 1990 portant diverses dispositions relatives au régime des produit explosifs)  }
  16. {  Article (Décret no 99-779 du 9 septembre 1999 relatif à la formation et à l'emploi de technicien de l'intervention sociale et familiale et modifiant le décret no 74-146 du 15 février 1974 relatif à la formation et à l'emploi de travailleuses familiales)  }
  17. {  Article (Arrêté du 27 juillet 1995 portant radiation (administrateurs civils))  }
  18. {  Article (Arrêté du 21 septembre 1999 portant extension d'avenants à la convention collective de travail concernant le personnel des entreprises forestières, sylvicoles et scieries agricoles de la région Centre)  }
  19. {  Article L2132-8-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des transports)  }
  20. {  Article R723-6 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Code de la sécurité intérieure)  }

Résultats 1601 à 1620

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