ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 17 novembre 1994 portant attribution d'un ensemble immobilier) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 23 septembre 2015 portant mise à disposition (Conseil d'Etat)) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 mai 2021 portant extension d'un accord territorial (Picardie) conclu dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers des travaux publics (n° 1702) et des employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM) des travaux publics (n° 2614)) }
{ Article D. 6322-35 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2005-840 du 20 juillet 2005 relatif à la sixième partie (Dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code) }
{ Article 3 AUTONOME PERIME, en vigueur du 01/01/1984 au 01/09/2007 (Arrêté du 28 décembre 1983 RELATIF AU RELEVEMENT DU SALAIRE MINIMUM DE CROISSANCE EN METROPOLE ET DANS LES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER *SMIC*.) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatifs à la suspension d'autorisations de mise sur le marché de médicaments vétérinaires) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 07/12/2017 (Arrêté du 22 novembre 2017 fixant le montant de la rémunération due au titre de l'approbation et de l'autorisation de mise sur le marché des substances et produits biocides) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 24 septembre 2015 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)) }
{ Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 09/02/2020 (Arrêté du 6 février 2020 fixant les modalités de recrutement des emplois de direction au ministère de l'agriculture et de l'alimentation) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 23 juillet 1996 portant nomination aux commissions du contentieux de l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 20 août 1996 portant nomination au comité interministériel de restructuration industrielle) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 25 septembre 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier d'Ile-de-France) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 10 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2011 portant nomination à la commission d'agrément du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2020-102 du 6 février 2020 relatif aux modalités de règlement du prix et à l'information du maître d'ouvrage de l'achèvement et de la bonne exécution des éléments préfabriqués en cas de construction d'une maison individuelle avec fourniture de plan et préfabrication) }
{ Article 9 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2020-1742 du 29 décembre 2020 portant création, au sein du code de commerce, d'un chapitre relatif aux sociétés dont les titres sont admis aux négociations sur un marché réglementé ou sur un système multilatéral de négociation) }
{ Article Annexe undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2006-530 du 25 juillet 2006 portant attribution de fréquences à la société Métropole Télévision (M 6)) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 novembre 2007 fixant les montants de l'indemnité allouée aux fonctionnaires des corps de l'administration scolaire et universitaire de l'enseignement agricole chargés des fonctions de gestionnaire dans les établissements d'enseignement relevant du ministre chargé de l'agriculture) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif à des transferts partiels de portefeuille de contrats d'une mutuelle) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 09/02/2020 (Décret n° 2020-102 du 6 février 2020 relatif aux modalités de règlement du prix et à l'information du maître d'ouvrage de l'achèvement et de la bonne exécution des éléments préfabriqués en cas de construction d'une maison individuelle avec fourniture de plan et préfabrication) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 19 août 1996 portant radiation (administration centrale)) }

Résultats 1561 à 1580

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