ARTICLE

{ Article 6 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 21 novembre 2006 portant diverses dispositions relatives à l'administration des Français établis hors de France) }
{ Article 9 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 20 mai 2021 portant création du certificat complémentaire « encadrer les arts martiaux mixtes (MMA) » associé à des spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) }
{ Article 1 AUTONOME PERIME, en vigueur du 10/08/1986 au 07/04/1989 (Arrêté du 16 juillet 1986 relatif à la convention type portant création d'un centre de formation d'apprentis à recrutement national) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 21 octobre 2015 chargeant un sénateur d'une mission temporaire) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/04/2017 (Arrêté du 29 mars 2017 fixant la liste et la localisation des emplois d'inspecteur général et de contrôleur général des services actifs de la police nationale) }
{ Article ANNEXE III AUTONOME PERIME, en vigueur du 10/08/1986 au 07/04/1989 (Arrêté du 16 juillet 1986 relatif à la convention type portant création d'un centre de formation d'apprentis à recrutement national) }
{ Article D162 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 09/12/1998 au 14/04/1999 (Code de procédure pénale) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 6 février 2003 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture de concours pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques (femmes et hommes) au Centre national de la recherche scientifique) }
{ Article ANNEXE I AUTONOME PERIME, en vigueur du 10/08/1986 au 07/04/1989 (Arrêté du 16 juillet 1986 relatif à la convention type portant création d'un centre de formation d'apprentis à recrutement national) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 20 octobre 2015 portant nomination (administration centrale)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 4 mai 2001 fixant les modalités du contrôle financier du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décrets du 15 octobre 1996 portant nomination (enseignements supérieurs)) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 24 novembre 2023 portant approbation de modifications de la convention constitutive du groupement d'intérêt public « UNION RETRAITE ») }
{ Article A210-11 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2014-794 du 9 juillet 2014 relatif à la partie réglementaire du code du cinéma et de l'image animée) }
{ Article R2143-5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)) }
{ Article 5 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 1er octobre 2002 réglementant les conditions de fabrication, d'affinage, de marquage et de contrôle de l'emmental) }
{ Article R5313-28 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2014-1670 du 30 décembre 2014 relatif aux dispositions du livre III de la cinquième partie réglementaire du code des transports et à leur adaptation à l'outre-mer (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples)) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 20 octobre 2015 portant nomination (administration centrale)) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2017 (Arrêté du 7 novembre 2017 pris pour l'application au corps des techniciens des systèmes d'information et de communication du ministère de l'intérieur du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 96-930 du 22 octobre 1996 modifiant le décret no 65-184 du 5 mars 1965 modifié relatif au statut particulier du corps des ingénieurs des travaux de la météorologie) }

Résultats 1581 à 1600

Précédent 77 78 79 80 81 82 83 Suivant