ARTICLE

{ Article (Arrêté du 1er septembre 1992 portant délégation de signature) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 11/12/2023 (Arrêté du 7 décembre 2023 portant création d'une zone interdite temporaire identifiée ZIT Saut Maman Valentin, dans la région de Mana (Guyane française), dans la région d'information de vol de Cayenne) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 02/01/2008 (Décret n° 2007-1946 du 26 décembre 2007 relatif au transfert aux départements des services ou parties de services déconcentrés du ministère de l'agriculture et de la pêche qui concourent à l'exercice des compétences de ces collectivités dans le domaine de l'aménagement foncier) }
{ Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 08/05/2011 au 04/12/2014 (Arrêté du 19 décembre 2007 instituant des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des adjoints techniques des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale) }
{ Article (Décret du 26 août 1992 portant désignation et cessation de fonctions de commissaires du Gouvernement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)) }
{ Article (Arrêté du 17 août 1992 fixant pour 1992 le montant du budget du fonds additionnel d'action sociale concernant les services ménagers pour les personnes âgées) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 11/12/2023 (Arrêté du 7 décembre 2023 portant création d'une zone interdite temporaire identifiée ZIT Saut Maman Valentin, dans la région de Mana (Guyane française), dans la région d'information de vol de Cayenne) }
{ Article (Arrêté du 4 septembre 1992 fixant les modalités d'accès à l'emploi de directeur du centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre et les conditions dans lesquelles cet emploi est déclaré vacant) }
{ Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 04/01/2008 au 14/06/2008 (Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application de l'article R. 313-13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 25 mai 2016 portant création de la commune nouvelle de Cloyes-les-Trois-Rivières) }
{ Article (Décret du 26 août 1992 portant désignation et cessation de fonctions de commissaires du Gouvernement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)) }
{ Article (Arrêtés du 13 août 1992 complétant l'arrêté du 4 janvier 1980 complétant ou modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 26/10/2023 (Arrêté du 28 septembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin) }
{ Article (Arrêté du 27 août 1992 portant incorporation à l'annexe IV au code général des impôts de divers textes modifiant et complétant cette annexe) }
{ Article (Arrêté du 21 août 1992 portant admission à la retraite (administrateurs civils)) }
{ Article (Décret no 92-963 du 7 septembre 1992 relatif aux substances et préparations vénéneuses et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie: Décrets en Conseil d'Etat)) }
{ Article (Décret no 92-961 du 4 septembre 1992 modifiant le décret no 65-1182 du 30 décembre 1965 fixant la rémunération des chefs d'établissement, de leurs adjoints, des intendants et de leurs collaborateurs à l'occasion des opérations du baccalauréat de l'enseignement du second degré) }
{ Article L342-6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 07/02/1979 au 11/07/2001 (Code forestier) }
{ Article (Liste d'admission à l'Ecole de l'air en 1993) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-664 du 3 juillet 2024 modifiant le décret n° 2020-377 du 31 mars 2020 relatif à l'exercice dans certains territoires d'outre-mer des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables) }

Résultats 1581 à 1600

Précédent 77 78 79 80 81 82 83 Suivant