ARTICLE

{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2017-337 du 14 mars 2017 modifiant les règles de tarification au titre des accidents du travail et des maladies professionnelles du régime général) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2013-418 du 29 mai 2013 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA MFM Développement pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé MFM Radio) }
{ Article 20 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2020-1174 du 25 septembre 2020 portant statut particulier du cadre d'emplois des pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et manipulateurs d'électroradiologie médicale territoriaux) }
{ Article 8 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 26 juin 2017 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis de concours exceptionnels pour le recrutement de conseillers adjoints, de conseillers et de conseillers principaux à l'ANPE) }
{ Article R431-10 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2020-1734 du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile) }
{ Article 9 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 26 juin 2017 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 21 juillet 2000 modifiant l'arrêté du 26 janvier 1994 fixant la composition des commissions administratives paritaires des services déconcentrés du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme (mer)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 17 avril 2003 portant report de crédits) }
{ Article 10 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 26 juin 2017 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes) }
{ Article 15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 28/03/1993 au 31/12/2005 (Décret n° 93-584 du 26 mars 1993 relatif aux contrats visés au I de l'article 48 de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques) }
{ Article 11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 28/06/2017 (Arrêté du 26 juin 2017 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes) }
{ Article 31 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI de finances pour 2004 (n° 2003-1311 du 30 décembre 2003) (1)) }
{ Article 12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 28/06/2017 (Arrêté du 26 juin 2017 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 94-330 du 22 avril 1994 fixant les conditions exceptionnelles d'intégration d'agents non titulaires des services du Premier ministre (Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale) dans des corps de fonctionnaires de la catégorie B) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/12/2023 (Décret n° 2017-337 du 14 mars 2017 modifiant les règles de tarification au titre des accidents du travail et des maladies professionnelles du régime général) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2003-566 du 14 octobre 2003 portant extension de la décision n° 2003-359 du 24 juin 2003 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association culturelle Le Majestic pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Imagine) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 24 septembre 2001 portant nomination de conseillers du commerce extérieur de la France) }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 21 octobre 2003 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 52 des départements et de leurs établissements publics administratifs) }
{ Article R431-17 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2020-1734 du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile) }

Résultats 1541 à 1560

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