ARTICLE

{ Article (Décret n° 93-443 du 24 mars 1993 relatif à l'intégration des professeurs d'enseignement général de collège dans les corps de professeurs certifiés et de professeurs d'éducation physique et sportive) }
{ Article (Arrêté du 31 août 1999 portant nomination à la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie) }
{ Article (Arrêtés du 19 août 1999 portant admission à la retraite (police nationale)) }
{ Article (Arrêté du 22 juin 1999 relatif aux caractéristiques de la vignette pharmaceutique) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-342 du 12 avril 2024 relatif à la voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 15/04/2024 (Décret n° 2024-342 du 12 avril 2024 relatif à la voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole) }
{ Article (Arrêtés du 18 juin 1992 portant report de crédits) }
{ Article (Arrêté du 13 septembre 1999 fixant les montants moyens annuels de la prime d'activité attribuée aux fonctionnaires du corps de l'inspection du travail) }
{ Article 23 AUTONOME (Décision n° 2017-56 du 15 février 2017 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne électorale en vue de l'élection des conseillers territoriaux de Saint-Martin les 19 et 26 mars 2017) }
{ Article L129-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 16/07/2006 au 12/01/2007 (Code de la construction et de l'habitation) }
{ Article L131-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 09/06/1999 au 31/12/2006 (Code de la construction et de l'habitation) }
{ Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/12/2024 (Arrêté du 19 novembre 2024 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet pour la session 2024 en Nouvelle-Calédonie en raison de circonstances exceptionnelles) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-467 du 26 mai 1992 autorisant l'Association pour le développement de la communication en Périgord à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Périgueux 103) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-531 du 26 mai 1992 autorisant l'Association pour le développement et la promotion de la moyenne Garonne à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Pays Marmandais) }
{ Article (Arrêté du 29 septembre 1999 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse) }
{ Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/12/2024 (Arrêté du 19 novembre 2024 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet pour la session 2024 en Nouvelle-Calédonie en raison de circonstances exceptionnelles) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/12/2024 (Arrêté du 19 novembre 2024 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet pour la session 2024 en Nouvelle-Calédonie en raison de circonstances exceptionnelles) }
{ Article (Décision no 99-184 du 12 avril 1999 modifiant la décision no 95-686 du 25 juillet 1995 autorisant la SARL Média Aix Communication à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Nostalgie Provence) }
{ Article (Arrêté du 6 septembre 1999 fixant les règles d'organisation générale, le programme et la nature des épreuves du concours pour le recrutement exceptionnel d'adjoints d'administration de l'aviation civile) }
{ Article (Arrêté du 6 septembre 1999 fixant les règles d'organisation générale, le programme et la nature des épreuves du concours pour le recrutement exceptionnel d'adjoints d'administration de l'aviation civile) }

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