ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 95-1262 du 4 décembre 1995 portant virement de crédits) }
{ Article 11 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 27 novembre 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations de stockage de déchets non dangereux dans une implantation isolée telle que définie dans la directive 1999/31/CE relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2760-2a de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement) }
{ Article 20 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 27 juin 2005 relatif aux concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale) }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 7 mars 2006 modifiant l'arrêté du 17 janvier 2006 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, secrétariat général de la direction générale de l'aviation civile)) }
{ Article 61 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 20/10/1893 au 09/04/2000 (Décret du 12 juillet 1893 portant règlement sur la comptabilité départementale.) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 4 décembre 1995 modifiant l'arrêté du 1er septembre 1993 fixant les modalités de vote lors des élections aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels actifs et des corps administratifs de la police nationale) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 26 juillet 1994 portant admission à la retraite (enseignement agricole)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 26 août 1994 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)) }
{ Article 7 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2005-985 du 10 août 2005 relatif au groupement d'intérêt public constitué en application de l'article 3 de la loi n° 99-210 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 95-1132 du 17 octobre 1995 modifiant le décret no 91-45 du 14 janvier 1991 portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des conducteurs d'automobile, des conducteurs ambulanciers et des personnels d'entretien et de salubrité de la fonction publique hospitalière) }
{ Article 13 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 27 novembre 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations de stockage de déchets non dangereux dans une implantation isolée telle que définie dans la directive 1999/31/CE relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2760-2a de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement) }
{ Article 15 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 27 novembre 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations de stockage de déchets non dangereux dans une implantation isolée telle que définie dans la directive 1999/31/CE relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2760-2a de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 6 juin 1995 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/09/2015 (Décret n° 2015-1231 du 6 octobre 2015 portant revalorisation du montant forfaitaire du revenu de solidarité active) }
{ Article 30 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 21/02/2018 au 30/10/2020 (Arrêté du 19 février 2018 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus)) }
{ Article 32 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 21/02/2018 au 30/10/2020 (Arrêté du 19 février 2018 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 24 juin 1996 portant extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les entreprises paysagistes et de reboisement de la région Midi-Pyrénées) }
{ Article R771-3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets)) }
{ Article D771-4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets)) }
{ Article 829 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 15/09/2003 au 01/01/2005 (Code de procédure civile) }

Résultats 1121 à 1140

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