ARTICLE

{ Article AUTONOME (Arrêté du 8 avril 2025 portant nomination d'une société d'exercice libéral par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)) }
{ Article (Décret no 96-610 du 5 juillet 1996 modifiant le décret no 91-1197 du 27 novembre 1991 organisant la profession d'avocat) }
{ Article 25 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-112 du 2 février 2010 pris pour l'application des articles 9, 10 et 12 de l'ordonnance n° 2005-1516 du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 avril 2024 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2019 modifié relatif à la nature et à la durée des épreuves terminales du baccalauréat général et du baccalauréat technologique à compter de la session de 2021) }
{ Article R311-19 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2016 au 22/02/2016 (Code de l'énergie) }
{ Article 4 AUTONOME (Arrêté du 13 juillet 2011 fixant la composition, l'organisation et le fonctionnement du conseil d'orientation et du conseil scientifique et technique du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 octobre 2022 modifiant les listes des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour les années 2018, 2019, 2020, 2021 et 2022) }
{ Article (Décret no 96-610 du 5 juillet 1996 modifiant le décret no 91-1197 du 27 novembre 1991 organisant la profession d'avocat) }
{ Article (Arrêtés du 2 septembre 1999 autorisant la chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte d'Azur à recourir à l'emprunt) }
{ Article (Décret n° 99-792 du 8 septembre 1999 fixant les attributions du commandant des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne) }
{ Article 6 AUTONOME (Arrêté du 13 juillet 2011 fixant la composition, l'organisation et le fonctionnement du conseil d'orientation et du conseil scientifique et technique du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations) }
{ Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 29/09/1994 (Arrêté du 5 septembre 1994 fixant les normes et protocoles applicables aux essais analytiques, toxicologiques, pharmacologiques et cliniques en matière d'essais de médicaments vétérinaires) }
{ Article R4432-17 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 19/07/2015 au 01/12/2019 (Code des transports) }
{ Article (Décret no 90-802 du 6 septembre 1990 portant application de l'article 1023-1 du code rural relatif au pouvoir de substitution de l'autorité administrative aux conseils d'administration et aux directeurs des caisses de mutualité sociale agricole) }
{ Article (Décret no 96-610 du 5 juillet 1996 modifiant le décret no 91-1197 du 27 novembre 1991 organisant la profession d'avocat) }
{ Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 29/09/1994 (Arrêté du 5 septembre 1994 fixant les normes et protocoles applicables aux essais analytiques, toxicologiques, pharmacologiques et cliniques en matière d'essais de médicaments vétérinaires) }
{ Article 13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 06/09/2024 (Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive ») }
{ Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 août 2024 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « pétanque » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ») }
{ Article 8 AUTONOME (Arrêté du 13 juillet 2011 fixant la composition, l'organisation et le fonctionnement du conseil d'orientation et du conseil scientifique et technique du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 12/08/2011 (Arrêté du 28 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement) }

Résultats 1161 à 1180

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