ARTICLE

  1. {  Article 1 AUTONOME (Décision n° 2025-781 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Europe 2 Régions à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Europe 2 Alsace/Europe 2 Mulhouse dans la zone de Vesoul)  }
  2. {  Article AUTONOME (Arrêté du 8 juin 2015 portant nomination (administration centrale))  }
  3. {  Article 2 AUTONOME (Décision n° 2025-781 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Europe 2 Régions à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Europe 2 Alsace/Europe 2 Mulhouse dans la zone de Vesoul)  }
  4. {  Article AUTONOME (Arrêté du 17 juin 2015 portant affectation d'un officier de l'armée de terre)  }
  5. {  Article (Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité)  }
  6. {  Article 3 AUTONOME (Décision n° 2025-781 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Europe 2 Régions à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Europe 2 Alsace/Europe 2 Mulhouse dans la zone de Vesoul)  }
  7. {  Article 4 AUTONOME (Décision n° 2025-781 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Europe 2 Régions à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Europe 2 Alsace/Europe 2 Mulhouse dans la zone de Vesoul)  }
  8. {  Article 5 AUTONOME (Décision n° 2025-781 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Europe 2 Régions à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Europe 2 Alsace/Europe 2 Mulhouse dans la zone de Vesoul)  }
  9. {  Article AUTONOME (Décret du 29 juin 2015 portant intégration dans le corps des sous-préfets - M. GUYARD (Christian))  }
  10. {  Article AUTONOME (Décret du 29 juin 2015 portant titularisation (administration préfectorale) - Mme SOUM (Joëlle))  }
  11. {  Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2009-1388 du 11 novembre 2009 portant dispositions statutaires communes à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique de l'Etat)  }
  12. {  Article Annexe 2 (suite) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010 relatif à la prorogation et à la réduction de la durée des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel de la fonction publique de l'Etat)  }
  13. {  Article 6 AUTONOME (Décision n° 2025-781 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Europe 2 Régions à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Europe 2 Alsace/Europe 2 Mulhouse dans la zone de Vesoul)  }
  14. {  Article AUTONOME (Arrêté du 23 juin 2015 portant désignation au comité de sélection pour la nomination d'inspecteurs et inspecteurs généraux en service extraordinaire à l'inspection générale de l'administration)  }
  15. {  Article AUTONOME (Arrêté du 24 juin 2015 portant réintégration et admission à la retraite (corps des mines))  }
  16. {  Article 7 AUTONOME (Décision n° 2025-781 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Europe 2 Régions à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Europe 2 Alsace/Europe 2 Mulhouse dans la zone de Vesoul)  }
  17. {  Article AUTONOME (Arrêté du 21 février 2025 relatif à la mise en œuvre du dispositif d'autorisations de plantation en matière de gestion du potentiel de production viticole (campagne 2025))  }
  18. {  Article AUTONOME (Arrêté du 22 juin 2015 portant nomination au conseil d'administration du Musée national du sport)  }
  19. {  Article AUTONOME (Avis autorisant au titre de l'année 2025 l'ouverture d'un concours professionnel d'avancement au grade de contrôleur principal des douanes et droits indirects)  }
  20. {  Article 8 AUTONOME (Décision n° 2025-781 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Europe 2 Régions à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Europe 2 Alsace/Europe 2 Mulhouse dans la zone de Vesoul)  }

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