ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 8 décembre 1998 autorisant au titre de l'année 1998 l'ouverture d'un concours pour le recrutement d'ouvriers d'entretien et d'accueil des établissements d'enseignement) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 95-132 du 7 février 1995 modifiant le décret no 82-624 du 20 juillet 1982 relatif à l'exercice des fonctions à temps partiel par les fonctionnaires de l'Etat) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 9 décembre 1998 portant délégation de signature) }
{ Article undefined ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 2 mars 2016 modifiant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 juin 2019 portant classement des emplois de chef de service et de sous-directeur des administrations de l'Etat relevant des services du Premier ministre) }
{ Article 95 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels (1)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 98-1137 du 9 décembre 1998 portant publication des amendements au Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac (Recueil IGC) (résolution MSC. 59 67), adoptés à Londres le 5 décembre 1996 (1)) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2019-734 du 15 juillet 2019 relatif au coordonnateur national de la réforme des services déconcentrés de l'Etat) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 25/03/2016 (Arrêté du 2 mars 2016 modifiant et complétant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 20 mars 1995 portant délégation de signature) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 14 août 1990 portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l'association interprofessionnelle des fruits et légumes frais relatif à la pomme Boskoop) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-74 du 21 février 1995 constatant la caducité de l'autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 22 juin 2023 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2019 relatif aux modalités d'archivage du dossier individuel des militaires gérés sur support électronique et aux règles de conservation) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 7 août 1990 portant création de la commission de terminologie du ministère des affaires étrangères) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 16 mars 1995 portant report de crédits) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 21 juillet 1994 relatif à la formation des directeurs de la protection judiciaire de la jeunesse) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 8 août 1994 portant publication des références des normes réputées permettre de satisfaire aux règles techniques définies par les articles R. 233-84 et R. 233-151 du code du travail et les annexes qu'ils prévoient) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 20 juillet 1990 fixant la composition et les règles de fonctionnement de la commission des marchés du Centre national d'études spatiales) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 94-665 du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française (1)) }
{ Article 24 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 24/09/2017 (LOI n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels (1)) }

Résultats 1161 à 1180

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