ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Décision n° 2015-423 du 18 novembre 2015 modifiant la décision n° 2008-424 du 6 mai 2008 modifiée autorisant la société Télévision française 1 à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation du service de télévision à vocation nationale dénommé TF1 HD et diffusé par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition)  }
  2. {  Article 16 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 98-347 du 6 mai 1998 modifiant le décret no 68-270 du 19 mars 1968 modifié relatif à l'organisation de l'administration des Monnaies et médailles et au statut particulier des fonctionnaires techniques de cette administration)  }
  3. {  Article L2144-5 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Code de procédure pénale)  }
  4. {  Article L2151-1 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Code de procédure pénale)  }
  5. {  Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 27 mars 2009 relatif au concours pour le recrutement au grade de commissaire de 2e classe dans le corps des commissaires de la marine ouvert au personnel non officier et aux fonctionnaires de catégorie B du ministère de la défense)  }
  6. {  Article L2151-3 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Code de procédure pénale)  }
  7. {  Article L2151-4 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Code de procédure pénale)  }
  8. {  Article L2151-6 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Code de procédure pénale)  }
  9. {  Article L2151-7 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Code de procédure pénale)  }
  10. {  Article L2151-8 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Code de procédure pénale)  }
  11. {  Article L2151-9 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Code de procédure pénale)  }
  12. {  Article L2152-1 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Code de procédure pénale)  }
  13. {  Article L2152-2 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Code de procédure pénale)  }
  14. {  Article L2152-3 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Code de procédure pénale)  }
  15. {  Article L2152-4 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Code de procédure pénale)  }
  16. {  Article L2152-5 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Code de procédure pénale)  }
  17. {  Article (Arrêté du 24 novembre 2003 portant mise à disposition (chambres régionales des comptes))  }
  18. {  Article L2152-6 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Code de procédure pénale)  }
  19. {  Article L2152-7 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Code de procédure pénale)  }
  20. {  Article L2152-8 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Code de procédure pénale)  }

Résultats 1161 à 1180

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