ARTICLE

  1. {  Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 juin 1994 relatif à l'homologation des organismes dispensant des formations intégrées)  }
  2. {  Article L321-11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la construction et de l'habitation)  }
  3. {  Article L322-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'énergie)  }
  4. {  Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 avril 2024 fixant les conditions d'utilisation d'hélicoptères pour des opérations de secours en zone de montagne)  }
  5. {  Article (Décision no 99-467 du 8 juin 1999 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Compagnie financière des autoroutes (Cofiroute) pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Autoroute FM)  }
  6. {  Article (Décision no 99-469 du 8 juin 1999 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Société d'information radio autoroutière (SIRA) pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Autoroute Info)  }
  7. {  Article R4412-155 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)  }
  8. {  Article (Arrêté du 10 février 1994 portant nomination à la Commission de coordination de la documentation administrative)  }
  9. {  Article (Arrêté du 27 mai 1999 fixant le nombre d'emplois offerts aux sous-officiers candidats à des emplois civils)  }
  10. {  Article 11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 juin 1994 relatif à l'homologation des organismes dispensant des formations intégrées)  }
  11. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 juillet 2011 relatif à la conduite des bateaux français de plaisance à moteur par les plaisanciers titulaires d'un titre étranger et à la délivrance des titres français de conduite par équivalence avec des titres étrangers)  }
  12. {  Article R542-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'action sociale et des familles)  }
  13. {  Article (Arrêté du 23 avril 1999 portant création d'une commission consultative paritaire compétente pour les agents contractuels régis par des dispositions du décret no 86-83 du 17 janvier 1986 modifié)  }
  14. {  Article Annexe (Arrêté du 17 avril 2007 relatif au schéma d'organisation de la transfusion sanguine de la Bourgogne - Franche-Comté)  }
  15. {  Article 6 AUTONOME (Décision n° 2017-167 du 15 mars 2017 autorisant la SA CLT-UFA à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL)  }
  16. {  Article 78 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2024-874 du 14 août 2024 relatif à l'exercice en société de la profession de commissaire de justice)  }
  17. {  Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 juillet 2011 relatif à la conduite des bateaux français de plaisance à moteur par les plaisanciers titulaires d'un titre étranger et à la délivrance des titres français de conduite par équivalence avec des titres étrangers)  }
  18. {  Article (Décision no 99-469 du 8 juin 1999 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Société d'information radio autoroutière (SIRA) pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Autoroute Info)  }
  19. {  Article (Arrêté du 31 mai 1999 autorisant au titre de l'année 1999 l'ouverture d'un examen professionnel d'attaché des services déconcentrés de l'équipement)  }
  20. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 7 février 2017 fixant par pays et par groupe le montant de l'indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale servie aux personnels résidents des établissements d'enseignement français à l'étranger)  }

Résultats 1101 à 1120

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