ARTICLE

{ Article (Arrêté du 9 juin 1998 portant création du jury du concours de conception-construction du programme des prisons) }
{ Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 29/12/1970 au 21/08/2013 (Décret n° 70-1269 du 23 décembre 1970 relatif à l'organisation des activités physiques, sportives et de plein air dans l'enseignement supérieur) }
{ Article AUTONOME (Délibération relative à la possibilité de reconduire pour cinq ans hors appel aux candidatures une autorisation délivrée dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Nancy) }
{ Article L6153-27 AUTONOME (Ordonnance n° 2025-1091 du 19 novembre 2025 portant réécriture du code de procédure pénale (partie législative)) }
{ Article L6153-28 AUTONOME (Ordonnance n° 2025-1091 du 19 novembre 2025 portant réécriture du code de procédure pénale (partie législative)) }
{ Article L6153-29 AUTONOME (Ordonnance n° 2025-1091 du 19 novembre 2025 portant réécriture du code de procédure pénale (partie législative)) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-1171 du 8 décembre 1992 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme France Info de la Société nationale de programme Radio France) }
{ Article 6 (Décision n° 2002-1101 du 12 novembre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Mistral Radio Libre pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Best FM Arras) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 12/03/2022 (Arrêté du 8 mars 2022 modifiant l'arrêté du 25 avril 2002 portant restriction d'exploitation de l'aérodrome de Beauvais-Tillé (Oise)) }
{ Article R751-40 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 31/12/2017 au 01/01/2019 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Alpes-de-Haute-Provence ») }
{ Article L6153-30 AUTONOME (Ordonnance n° 2025-1091 du 19 novembre 2025 portant réécriture du code de procédure pénale (partie législative)) }
{ Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 08/05/2017 au 01/01/2020 (Arrêté du 1er décembre 2014 fixant l'organisation en sous-directions de la direction des services judiciaires) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2012-360 du 14 mars 2012 relatif aux procédés biologiques utilisés en assistance médicale à la procréation) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Coteaux du Pont du Gard ») }
{ Article L6153-31 AUTONOME (Ordonnance n° 2025-1091 du 19 novembre 2025 portant réécriture du code de procédure pénale (partie législative)) }
{ Article 4 (Décision n° 2002-1102 du 12 novembre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Radio 6 pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio 6) }
{ Article L711-1-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 16/03/2016 (Code de commerce) }
{ Article (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de la charcuterie) }
{ Article L6211-1 AUTONOME (Ordonnance n° 2025-1091 du 19 novembre 2025 portant réécriture du code de procédure pénale (partie législative)) }

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