ARTICLE

{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 01/04/2017 (Arrêté du 20 février 2017 relatif aux critères de transmission à l'agence régionale de santé des signalements recueillis par les membres du réseau régional de vigilances et d'appui) }
{ Article 3 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 septembre 2005 portant transfert de crédits) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 21 décembre 2000 portant création de la voie aérienne R 491 en France métropolitaine) }
{ Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 23 février 2018 modifiant l'arrêté 23 mai 2016 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet pour les candidats des établissements d'enseignement agricole) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/09/2015 (Arrêté du 15 juillet 2015 portant sur les taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2015-2016) }
{ Article 6 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2005-1192 du 21 septembre 2005 relatif à l'évaluation des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 24 décembre 2013 fixant les règles relatives à la conception et aux conditions d'utilisation des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'Etat et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile qui circulent sans aucune personne à bord) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 12 janvier 1993 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)) }
{ Article 8 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 4 novembre 2005 portant nomination au Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2018-161 du 5 mars 2018 modifiant la composition et le fonctionnement de la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/04/2015 (Arrêté du 20 mars 2015 complétant l'arrêté du 1er octobre 2014 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale et régionale des services publics pour 2015 (enquêtes auprès des ménages)) }
{ Article 5 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 01/03/2017 (Décret n° 2017-217 du 20 février 2017 relatif à l'emploi de commandant divisionnaire fonctionnel de la police nationale) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 16 février 2018 modifiant l'arrêté du 12 avril 2011 relatif à l'épreuve de contrôle de l'examen du baccalauréat professionnel) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 7 novembre 2005 portant intégration (administration centrale)) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/09/2015 (Arrêté du 15 juillet 2015 fixant les plafonds de ressources relatifs aux bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2015-2016) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 31 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 25 avril 2005 relatif aux locaux, matériels techniques et dispositifs médicaux dans les établissements de santé exerçant l'activité « traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale ») }
{ Article 9 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 12 décembre 2012 relatif aux critères d'évaluation de l'état de conservation des matériaux et produits de la liste B contenant de l'amiante et du risque de dégradation lié à l'environnement ainsi que le contenu du rapport de repérage) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 16 février 2018 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2013 relatif aux épreuves du deuxième groupe de la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires » (STAV) du baccalauréat technologique créée par l'arrêté du 21 février 2013 relatif à la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires » du baccalauréat technologique préparé dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole (STAV)) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 09/08/2015 (Arrêté du 6 août 2015 modifiant l'arrêté du 17 juin 2013 relatif aux modalités de réalisation des stages et des gardes des étudiants en médecine) }
{ Article 15 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 2023-1107 du 29 novembre 2023 portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise (1)) }

Résultats 1061 à 1080

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