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ARTICLE
{
Article 5 (Arrêté du 26 juillet 2002 portant création d'un site internet)
}
{
Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-332 du 14 avril 1992 autorisant l'Association pour le développement de la communication dans le Saumurois à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Saumur)
}
{
Article (Arrêté du 23 décembre 1996 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement des inspecteurs de magasinage)
}
{
Article 71 AUTONOME (Décret n° 2017-194 du 15 février 2017 modifiant plusieurs décrets portant statuts particuliers de corps d'ingénieurs de la fonction publique de l'Etat)
}
{
Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-194 du 15 février 2017 modifiant plusieurs décrets portant statuts particuliers de corps d'ingénieurs de la fonction publique de l'Etat)
}
{
Article L312-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/03/2011
au
15/04/2022
(Code minier (nouveau))
}
{
Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-329 du 14 avril 1992 autorisant la S.A.R.L. Radio Force 7 à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Force 7)
}
{
Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-194 du 15 février 2017 modifiant plusieurs décrets portant statuts particuliers de corps d'ingénieurs de la fonction publique de l'Etat)
}
{
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2024-317 du 8 avril 2024 portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir et de l'autonomie (1))
}
{
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
24/11/2024
(Arrêté du 21 novembre 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Côtes du Rhône Villages »)
}
{
Article L312-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/03/2011
(Code minier (nouveau))
}
{
Article AUTONOME (Décret du 24 août 2011 portant cessation de fonctions du sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord - M. de Roquefeuil (Yves))
}
{
Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
07/11/1997
(Arrêté du 29 octobre 1997 fixant la nature et le programme des épreuves des concours pour le recrutement des huissiers du Trésor public)
}
{
Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-194 du 15 février 2017 modifiant plusieurs décrets portant statuts particuliers de corps d'ingénieurs de la fonction publique de l'Etat)
}
{
Article AUTONOME (Décret du 24 août 2011 portant nomination d'un sous-préfet - M. Devaux (Ambroise))
}
{
Article (Arrêté du 18 décembre 1996 fixant le nombre de places offertes au titre de l'année 1997 pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences)
}
{
Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-194 du 15 février 2017 modifiant plusieurs décrets portant statuts particuliers de corps d'ingénieurs de la fonction publique de l'Etat)
}
{
Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-194 du 15 février 2017 modifiant plusieurs décrets portant statuts particuliers de corps d'ingénieurs de la fonction publique de l'Etat)
}
{
Article L5143-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
08/05/2010
au
15/10/2014
(Code de la santé publique)
}
{
Article (Arrêté du 3 août 1999 relatif au brevet national de cadets de sapeurs-pompiers)
}
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