ARTICLE

  1. {  Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 14 décembre 2023 fixant la liste des versions de voitures particulières électriques ayant atteint le score environnemental minimal conditionnant l'éligibilité à certaines aides à l'achat ou à la location de véhicules peu polluants)  }
  2. {  Article (Décrets du 31 octobre 1990 portant délégation de signature)  }
  3. {  Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 août 2023 fixant les modèles de documents d'information prévus par le décret n° 2023-845 du 30 août 2023 portant sur la communication aux agents publics des informations et règles essentielles relatives à l'exercice de leurs fonctions)  }
  4. {  Article (Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière)  }
  5. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 30 mai 2014 fixant les pourcentages mentionnés aux articles 20-II, 20-III et 21-3 du décret n° 2010-1693 du 30 décembre 2010 modifié relatif aux dispositions statutaires applicables aux corps et emplois de direction, de conception et d'encadrement supérieur de la direction générale de la sécurité extérieure)  }
  6. {  Article (Arrêté du 18 mai 1998 relatif à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie des immeubles de grande hauteur)  }
  7. {  Article 73 PARTIELLEMENT_MODIF (LOI n° 2015-1786 du 29 décembre 2015 de finances rectificative pour 2015 (1))  }
  8. {  Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 27 août 1999 portant application du décret no 96-102 du 2 février 1996 et fixant les prescriptions générales applicables aux opérations de création d'étangs ou de plans d'eau soumises à déclaration en application de l'article 10 de la loi no 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau et relevant des rubriques 2.7.0 (1o, b) et 2.7.0 (2o, b) de la nomenclature annexée au décret no 93-743 du 29 mars 1993 modifié)  }
  9. {  Article 3 PARTIELLEMENT_MODIF (LOI n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010 (1))  }
  10. {  Article AUTONOME (Arrêté du 1er avril 2015 fixant la liste des établissements de santé qui démarrent en facturation individuelle des prestations de soins hospitaliers aux caisses d'assurance maladie obligatoire ainsi que le périmètre de facturation concerné par la facturation individuelle pour chacun de ces établissements de santé)  }
  11. {  Article AUTONOME (Arrêté du 1er avril 2015 fixant la liste des établissements de santé qui démarrent en facturation individuelle des prestations de soins hospitaliers aux caisses d'assurance maladie obligatoire ainsi que le périmètre de facturation concerné par la facturation individuelle pour chacun de ces établissements de santé)  }
  12. {  Article (Décret du 18 décembre 1990 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve)  }
  13. {  Article (Arrêté du 4 novembre 1994 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1982 relatif à la commercialisation de semences de céréales)  }
  14. {  Article A432-7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des assurances)  }
  15. {  Article 43 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 4 juin 2008 relatif aux conditions d'accès et de circulation en zone d'accès restreint des ports et des installations portuaires et à la délivrance des titres de circulation)  }
  16. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2022-1548 du 8 décembre 2022 relatif à l'avancement de grade au sein de certains corps de catégorie A de la fonction publique hospitalière à caractère socio-éducatif)  }
  17. {  Article (Règlement particulier de la tranche de la loterie nationale dénommée Loterie européenne 90)  }
  18. {  Article L5123-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du travail)  }
  19. {  Article R104-10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'urbanisme)  }
  20. {  Article (Arrêté du 1er octobre 1990 portant nomination d'examinateurs spéciaux pour les épreuves de langues des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990)  }

Résultats 1081 à 1100

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