ARTICLE

  1. {  Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (LOI no 94-628 du 25 juillet 1994 relative à l'organisation du temps de travail, aux recrutements et aux mutations dans la fonction publique (1))  }
  2. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2024-1072 du 26 novembre 2024 portant dénomination d'établissement public expérimental)  }
  3. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 18 avril 2013 pris pour l'application de l'article 128 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et fixant l'assignation comptable des rémunérations des personnels de l'Etat servies sans ordonnancement préalable ainsi que des titres de perception émis à l'encontre des personnels et relatifs aux indus de rémunération, aux acomptes sur rémunération non régularisés, aux validations de services auxiliaires et aux rachats d'années d'études)  }
  4. {  Article (Arrêtés du 7 juin 1999 portant création de services pénitentiaires d'insertion et de probation)  }
  5. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 juin 2011 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Grasse (06))  }
  6. {  Article L432-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la consommation)  }
  7. {  Article (Arrêté du 25 février 1992 portant création d'une région de contrôle terminale dans la région de Lannion (Côtes-d'Armor))  }
  8. {  Article 47 (LOI n° 2003-8 du 3 janvier 2003 relative aux marchés du gaz et de l'électricité et au service public de l'énergie (1))  }
  9. {  Article (Arrêté du 3 mars 1997 relatif au commerce des pommes de terre de primeur et des pommes de terre de conservation)  }
  10. {  Article 2 AUTONOME (Décision n° 343 du 8 avril 2011 portant délégation de signature)  }
  11. {  Article 3 AUTONOME (Décision du 15 février 2017 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud))  }
  12. {  Article 18 ENTIEREMENT_MODIF (LOI no 94-628 du 25 juillet 1994 relative à l'organisation du temps de travail, aux recrutements et aux mutations dans la fonction publique (1))  }
  13. {  Article (Arrêté du 25 février 1992 portant création d'une région de contrôle terminale dans la région de Dinard (Ille-et-Vilaine))  }
  14. {  Article 20 ENTIEREMENT_MODIF (LOI no 94-628 du 25 juillet 1994 relative à l'organisation du temps de travail, aux recrutements et aux mutations dans la fonction publique (1))  }
  15. {  Article 24 ENTIEREMENT_MODIF (LOI no 94-628 du 25 juillet 1994 relative à l'organisation du temps de travail, aux recrutements et aux mutations dans la fonction publique (1))  }
  16. {  Article (Arrêtés du 7 juin 1999 portant création de services pénitentiaires d'insertion et de probation)  }
  17. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 18 avril 2013 pris pour l'application de l'article 128 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et fixant l'assignation comptable des rémunérations des personnels de l'Etat servies sans ordonnancement préalable ainsi que des titres de perception émis à l'encontre des personnels et relatifs aux indus de rémunération, aux acomptes sur rémunération non régularisés, aux validations de services auxiliaires et aux rachats d'années d'études)  }
  18. {  Article 7 AUTONOME (Décision du 15 février 2017 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud))  }
  19. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (LOI no 94-631 du 25 juillet 1994 complétant le code du domaine de l'Etat et relative à la constitution de droits réels sur le domaine public (1))  }
  20. {  Article (Arrêté du 28 janvier 1998 relatif au budget du Parc national de la Vanoise pour 1997)  }

Résultats 1081 à 1100

Précédent 525354 55 (page actuelle) 565758 Suivant