ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 6 avril 1990 portant délégation de signature) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 9 février 1998 relatif aux conditions d'attribution de l'aide à l'amélioration de l'encépagement d'exploitations viticoles pour la campagne 1997-1998) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 17 juin 2019 définissant les conditions d'homologation, d'exploitation et de circulation des remorques affectées au transport de personnes en milieu urbain) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 10 avril 1991 portant délégation de signature) }
{ Article 7 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2019-688 du 1er juillet 2019 relatif à la médaille des réservistes volontaires de défense et de sécurité intérieure) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 8 novembre 1994 portant nomination de notaires (officiers publics ou ministériels)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 23 juin 1995 fixant la liste des candidats admis au certificat d'aptitude aux fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine (session de janvier 1995)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 3 juillet 1995 relatif à des ouvrages d'énergie électrique déclarés d'utilité publique) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 90-1004 du 8 novembre 1990 fixant le régime financier des graines oléagineuses et protéagineuses pour la campagne 1990-1991) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques) }
{ Article 12 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 16/06/2018 au 03/04/2021 (Arrêté du 18 août 2016 relatif aux éléments laissés à l'appréciation de l'autorité nationale compétente par le règlement n° 965/2012 de la Commission du 5 octobre 2012 déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables aux opérations aériennes conformément au règlement (CE) n° 216/2008 du Parlement européen et du Conseil) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 95-878 du 28 juillet 1995 portant publication de l'accord de coopération dans le domaine de la santé et de la médecine entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République socialiste du Viet-Nam, signé à Hanoi le 10 février 1993 (1)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 26 octobre 1990 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations d'horticulture, de maraîchage et de pépinières du département des Vosges) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 3 novembre 2014 relatif au processus de surveillance prudentielle et d'évaluation des risques des prestataires de services bancaires et des entreprises d'investissement autres que les sociétés de gestion de portefeuille) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 95-965 du 23 août 1995 modifiant le décret no 75-1208 du 22 décembre 1975 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air) }
{ Article 8 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2019-688 du 1er juillet 2019 relatif à la médaille des réservistes volontaires de défense et de sécurité intérieure) }
{ Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/01/2021 au 09/03/2023 (Arrêté du 23 août 2019 relatif au recrutement des sous-officiers du service des essences des armées et fixant la liste des brevets prévus à l'article 8 du décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées) }
{ Article 10 PARTIELLEMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2019-688 du 1er juillet 2019 relatif à la médaille des réservistes volontaires de défense et de sécurité intérieure) }
{ Article 25 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 27 octobre 2006 portant délégation de signature (direction générale des douanes et droits indirects)) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 25 juin 2019 fixant les taux moyens de l'allocation spéciale de développement des ingénieurs de l'armement) }

Résultats 1181 à 1200

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