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ARTICLE
{
Article (Arrêté portant détachement (services déconcentrés du Trésor))
}
{
Article (Arrêté du 9 décembre 1991 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu (Var))
}
{
Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
07/02/2025
(Arrêté du 22 janvier 2025 portant ouverture de concours de recrutement en vue de pourvoir des postes d'astronomes et de physiciens et d'astronomes adjoints et de physiciens adjoints au titre de l'année 2025)
}
{
Article AUTONOME (Décision n° 2025-762 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Regroupement des radios musulmanes de France - Radio Orient à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Orient dans la zone Nevers étendu)
}
{
Article 1 AUTONOME (Décision n° 2025-763 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Société de Publicité Audiovisuelle (SPA) à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Scoop dans la zone Nevers étendu)
}
{
Article 2 AUTONOME (Décision n° 2025-763 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Société de Publicité Audiovisuelle (SPA) à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Scoop dans la zone Nevers étendu)
}
{
Article 3 AUTONOME (Décision n° 2025-763 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Société de Publicité Audiovisuelle (SPA) à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Scoop dans la zone Nevers étendu)
}
{
Article 4 AUTONOME (Décision n° 2025-763 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Société de Publicité Audiovisuelle (SPA) à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Scoop dans la zone Nevers étendu)
}
{
Article Annexe 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
30/04/2015
(Arrêté du 28 avril 2015 relatif aux modalités de gestion des demandes d'autorisation de plantation de vignes en vue de la production de vins ne bénéficiant pas d'une appellation d'origine protégée ou d'une indication géographique protégée pour l'année 2015)
}
{
Article 5 AUTONOME (Décision n° 2025-763 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Société de Publicité Audiovisuelle (SPA) à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Scoop dans la zone Nevers étendu)
}
{
Article 6 AUTONOME (Décision n° 2025-763 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Société de Publicité Audiovisuelle (SPA) à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Scoop dans la zone Nevers étendu)
}
{
Article 7 AUTONOME (Décision n° 2025-763 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Société de Publicité Audiovisuelle (SPA) à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Scoop dans la zone Nevers étendu)
}
{
Article 8 AUTONOME (Décision n° 2025-763 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Société de Publicité Audiovisuelle (SPA) à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Scoop dans la zone Nevers étendu)
}
{
Article AUTONOME (Décision n° 2025-763 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Société de Publicité Audiovisuelle (SPA) à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Scoop dans la zone Nevers étendu)
}
{
Article 26 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
03/04/1992
au
01/01/2017
(Décret n° 92-368 du 1er avril 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives)
}
{
Article R5091-8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
23/03/2000
au
30/12/2000
(Code de la santé publique)
}
{
Article AUTONOME (Décision n° 2025-763 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Société de Publicité Audiovisuelle (SPA) à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Scoop dans la zone Nevers étendu)
}
{
Article 1 AUTONOME (Décision n° 2025-764 du 24 septembre 2025 autorisant l'association RCF Nièvre à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé RCF Nièvre dans la zone Nevers étendu)
}
{
Article 3 (Arrêté du 31 mai 2002 relatif à la reconnaissance de la qualification des prestataires de certification électronique et à l'accréditation des organismes chargés de l'évaluation)
}
{
Article 2 AUTONOME (Décision n° 2025-764 du 24 septembre 2025 autorisant l'association RCF Nièvre à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé RCF Nièvre dans la zone Nevers étendu)
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