ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 13 juin 1990 instituant une zone de protection de biotope du domaine public maritime de la presqu'île et des îles Bruzzi ainsi que de celui de l'îlot aux Moines (département de la Corse-du-Sud)) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 16/11/2016 (Arrêté du 4 novembre 2016 relatif à la valorisation des activités médicales programmées réalisées en première partie de soirée) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 30 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 3 juillet 1978 modifié relatif au calcul de l'aide personnalisée au logement) }
{ Article 19 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 12/08/2018 (Ordonnance n° 2016-1028 du 27 juillet 2016 relative aux mesures de coordination rendues nécessaires par l'intégration dans le schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires, des schémas régionaux sectoriels mentionnés à l'article 13 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 3 septembre 1998 relatif aux modalités de réalisation de l'identification du cheptel bovin) }
{ Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Règlement intérieur de la Commission nationale du débat public) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 16/11/2016 (Arrêté du 4 novembre 2016 relatif à la valorisation des activités médicales programmées réalisées en première partie de soirée) }
{ Article 9 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Règlement intérieur de la Commission nationale du débat public) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 91-935 du 16 septembre 1991 modifiant le décret no 82-1067 du 15 décembre 1982 portant statut particulier du corps militaire des ingénieurs de l'armement) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 3 septembre 1998 relatif aux modalités de réalisation de l'identification du cheptel bovin) }
{ Article 15 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2014-243 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de la Loire-Atlantique) }
{ Article 5 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2019-1466 du 26 décembre 2019 portant intégration de deux réserves naturelles nationales dans le cœur du parc national des Écrins) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2019-1467 du 26 décembre 2019 instaurant un plafond d'émission de gaz à effet de serre pour les installations de production d'électricité à partir de combustibles fossiles) }
{ Article 7 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2019-1173 du 14 novembre 2019 portant application de l'article 127 de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et à la transformation des entreprises) }
{ Article undefined ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 15 avril 2016 relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 3 septembre 1998 relatif aux modalités de réalisation de l'identification du cheptel bovin) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2015 portant agrément des experts en matière de géothermie de minime importance) }
{ Article L514-7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 21/09/2000 au 13/06/2009 (Code de l'environnement) }
{ Article L514-12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/01/2002 au 01/07/2013 (Code de l'environnement) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 26 décembre 2019 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé du développement durable en matière de gestion d'agents placés sous son autorité) }

Résultats 1141 à 1160

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