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ARTICLE
{
Article (Arrêté du 27 septembre 1989 relatif aux normes d'émission d'aldrine, de dieldrine, d'endrine et d'isodrine dans les eaux résiduaires)
}
{
Article (Décret n° 2001-1368 du 28 décembre 2001 portant création du Laboratoire national de dépistage du dopage)
}
{
Article 6 AUTONOME (Décision du 17 novembre 2025 portant délégation de signature (direction générale des affaires politiques et de sécurité))
}
{
Article 7 AUTONOME (Décision du 17 novembre 2025 portant délégation de signature (direction générale des affaires politiques et de sécurité))
}
{
Article 8 AUTONOME (Décision du 17 novembre 2025 portant délégation de signature (direction générale des affaires politiques et de sécurité))
}
{
Article 9 AUTONOME (Décision du 17 novembre 2025 portant délégation de signature (direction générale des affaires politiques et de sécurité))
}
{
Article 10 AUTONOME (Décision du 17 novembre 2025 portant délégation de signature (direction générale des affaires politiques et de sécurité))
}
{
Article 11 AUTONOME (Décision du 17 novembre 2025 portant délégation de signature (direction générale des affaires politiques et de sécurité))
}
{
Article 12 AUTONOME (Décision du 17 novembre 2025 portant délégation de signature (direction générale des affaires politiques et de sécurité))
}
{
Article 13 AUTONOME (Décision du 17 novembre 2025 portant délégation de signature (direction générale des affaires politiques et de sécurité))
}
{
Article 14 AUTONOME (Décision du 17 novembre 2025 portant délégation de signature (direction générale des affaires politiques et de sécurité))
}
{
Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
14/08/2017
au
06/11/2017
(Arrêté du 10 février 2009 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « système d'immatriculation des véhicules » ayant pour objet la gestion des pièces administratives du droit de circuler des véhicules)
}
{
Article 15 AUTONOME (Décision du 17 novembre 2025 portant délégation de signature (direction générale des affaires politiques et de sécurité))
}
{
Article 16 AUTONOME (Décision du 17 novembre 2025 portant délégation de signature (direction générale des affaires politiques et de sécurité))
}
{
Article (Arrêté du 29 novembre 2002 portant réintégration et affectation (administrateurs civils))
}
{
Article 17 AUTONOME (Décision du 17 novembre 2025 portant délégation de signature (direction générale des affaires politiques et de sécurité))
}
{
Article (Décret du 5 décembre 2002 portant nomination (administration préfectorale))
}
{
Article (Décret du 24 janvier 1990 portant promotion et nomination dans la 1re et dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre et affectation d'un officier général de l'armée de terre)
}
{
Article AUTONOME (Décision n° 2015-97 du 25 février 2015 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock)
}
{
Article (Avis relatif à l'extension d'un accord à la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes)
}
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