ARTICLE

{ Article (Décret du 14 février 1996 portant réintégration dans les cadres, élévation aux rang et appellation de général d'armée aérienne au titre du congé du personnel navigant, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, élévation aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre dans la 1re et la 2e section, nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux) }
{ Article (Arrêté du 8 juillet 1999 portant répartition de crédits) }
{ Article L122-9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 24/02/2004 au 31/12/2005 (Code du patrimoine) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-121 du 1er mars 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Kurtzenhouse (Bas-Rhin)) }
{ Article (Arrêté du 8 juillet 1999 portant répartition de crédits) }
{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 30 août 2011 fixant la rémunération des agents publics participant, à titre accessoire, à des activités de formation et de recrutement dans les services du Premier ministre) }
{ Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 février 2017 portant modification et abrogation de divers arrêtés) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 28/12/1994 (Décret du 23 décembre 1994 approuvant le cahier des charges type de la concession à Electricité de France du réseau d'alimentation générale en énergie électrique) }
{ Article (Arrêtés du 28 février 1996 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité de résidence pour service à l'étranger) }
{ Article (Arrêté du 6 mars 1996 portant agrément d'organismes pour l'application de l'arrêté du 9 mai 1994 relatif au rendement des chaudières à eau chaude alimentées en combustibles liquides ou gazeux et à leur marquage) }
{ Article (Arrêté du 11 mars 1996 fixant les dates des élections pour le renouvellement des membres des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-123 du 1er mars 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune d'Ohlungen (Bas-Rhin)) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 28/12/1994 (Décret du 23 décembre 1994 approuvant le cahier des charges type de la concession à Electricité de France du réseau d'alimentation générale en énergie électrique) }
{ Article (Décret no 99-624 du 21 juillet 1999 modifiant les décrets relatifs aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation des concours de certains cadres d'emplois de la fonction publique territoriale) }
{ Article Annexe, art. 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 28/12/1994 (Décret du 23 décembre 1994 approuvant le cahier des charges type de la concession à Electricité de France du réseau d'alimentation générale en énergie électrique) }
{ Article 6 AUTONOME (Arrêté du 17 février 2017 portant modification et abrogation de divers arrêtés) }
{ Article 1 AUTONOME (Décret n° 2017-223 du 24 février 2017 portant convocation des électeurs pour l'élection du Président de la République) }
{ Article (Arrêté du 18 novembre 1996 portant modification de l'arrêté du 7 novembre 1994 instituant une régie d'avances auprès de la direction centrale du contrôle de l'immigration et de la lutte contre l'emploi des clandestins au ministère de l'intérieur) }
{ Article (Arrêté du 8 mars 1996 portant création d'un traitement informatique des demandes de visa soumises à la consultation des autorités compétentes des Etats parties à la convention de Schengen) }
{ Article 3 AUTONOME (Décret n° 2017-223 du 24 février 2017 portant convocation des électeurs pour l'élection du Président de la République) }

Résultats 1141 à 1160

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