ARTICLE

{ Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique et de spécialité de mathématiques en classe terminale de la série « économique et sociale » et de l'enseignement de spécialité de mathématiques en classe terminale de la série « littéraire ») }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 03/02/1971 (Arrêté du 25 janvier 1971 CONDITIONS DE DELIVRANCE ET D'EMPLOI DU BROMURE DE METHYLE) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 10/02/1994 (Arrêté du 1er février 1994 relatif aux émissions de valeurs du Trésor au cours du mois de décembre 1993) }
{ Article 2 AUTONOME (Décision du 4 mai 2009 modifiant la décision du 15 septembre 2008 portant délégation de signature (direction centrale de la police judiciaire)) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 28/10/1978 (Arrêté du 6 octobre 1978 PROTECTION DE L'ECOLE NATIONALE DE L'AVIATION CIVILE CONTRE LES RISQUES D'INCENDIE OU DE PANIQUE) }
{ Article 3 AUTONOME (Décision du 4 mai 2009 modifiant la décision du 15 septembre 2008 portant délégation de signature (direction centrale de la police judiciaire)) }
{ Article 5 AUTONOME (Décision du 4 mai 2009 modifiant la décision du 15 septembre 2008 portant délégation de signature (direction centrale de la police judiciaire)) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2017 (Décret n° 2011-388 du 13 avril 2011 fixant les indices de solde applicables aux corps militaires de la gendarmerie nationale) }
{ Article 6 AUTONOME (Décision du 4 mai 2009 modifiant la décision du 15 septembre 2008 portant délégation de signature (direction centrale de la police judiciaire)) }
{ Article 7 AUTONOME (Décision du 4 mai 2009 modifiant la décision du 15 septembre 2008 portant délégation de signature (direction centrale de la police judiciaire)) }
{ Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 03/08/1980 (Décret n°80-613 du 31 juillet 1980 PORTANT MODIFICATION DU DECRET 72310 DU 21-04-1972 RELATIF AU STATUT DES PERSONNELS D'INFORMATION ET D'ORIENTATION) }
{ Article 6 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 28/03/2015 au 31/12/2026 (Arrêté du 10 mars 2015 portant création de la spécialité « propreté de l'environnement urbain - collecte et recyclage » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance) }
{ Article 22 ENTIEREMENT_MODIF (Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) }
{ Article 26 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 14/05/1994 (Arrêté du 20 avril 1994 relatif au diplôme universitaire de technologie) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/04/2009 (Décret no 2001-442 du 21 mai 2001 relatif à l'aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble) }
{ Article 1 (Arrêté du 28 août 2006 relatif à la création d'obligations assimilables du Trésor 4 % 25 octobre 2038) }
{ Article 23 ENTIEREMENT_MODIF (Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) }
{ Article ANNEXE I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 14/05/1994 au 05/09/1997 (Arrêté du 20 avril 1994 relatif au diplôme universitaire de technologie) }
{ Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 15/05/1990 au 15/04/2009 (Arrêté du 14 mai 1990 relatif aux formulaires utilisés pour la constatation et le paiement des contraventions soumises aux procédures de l'amende forfaitaire ou de l'amende forfaitaire minorée et abrogeant l'arrêté du 12 décembre 1986) }
{ Article 25 AUTONOME (Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) }

Résultats 11001 à 11020

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