ARTICLE

  1. {  Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Loi n°78-1 du 2 janvier 1978 RELATIVE A L'INDEMNISATION DES FRANCAIS RAPATRIES D'OUTRE-MER DEPOSSEDES DE LEURS BIENS)  }
  2. {  Article 21 AUTONOME (Décision n° 2008-131 du 12 février 2008 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne audiovisuelle officielle en vue du renouvellement des conseillers généraux de Mayotte des 9 et 16 mars 2008)  }
  3. {  Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n°86-77 du 15 janvier 1986 RELATIF A L'EMISSION DE L'EMPRUNT D'ETAT JANVIER 1986 ET AUTORISANT L'EMISSION D'OBLIGATIONS ET DE TITRES ASSIMILABLES DU TRESOR)  }
  4. {  Article 8 AUTONOME (Arrêté du 17 septembre 2010 portant délégation de signature (protocole))  }
  5. {  Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-1069 du 8 septembre 2010 modifiant le décret n° 92-45 du 15 janvier 1992 portant organisation de la bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg et relatif aux services de la documentation des universités de Strasbourg)  }
  6. {  Article 17 (Décret n° 2005-1346 du 28 octobre 2005 portant modification de diverses dispositions applicables aux fonctionnaires territoriaux de catégorie C)  }
  7. {  Article 87 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 mai 1978 CONDITIONS TECHNIQUES AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES DISTRIBUTIONS D'ENERGIE ELECTRIQUE)  }
  8. {  Article 22 AUTONOME (Décision n° 2008-131 du 12 février 2008 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne audiovisuelle officielle en vue du renouvellement des conseillers généraux de Mayotte des 9 et 16 mars 2008)  }
  9. {  Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2005-1261 du 3 octobre 2005 relatif à la médaille d'honneur des postes et des télécommunications)  }
  10. {  Article 23 AUTONOME (Décision n° 2008-131 du 12 février 2008 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne audiovisuelle officielle en vue du renouvellement des conseillers généraux de Mayotte des 9 et 16 mars 2008)  }
  11. {  Article 23 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 73-609 du 5 juillet 1973 relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès aux fonctions de notaire)  }
  12. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2007-1855 du 26 décembre 2007 portant intégration du Centre national de promotion rurale de Marmilhat à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon)  }
  13. {  Article 69 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 73-609 du 5 juillet 1973 relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès aux fonctions de notaire)  }
  14. {  Article 2 (Arrêté du 27 juin 2006 relatif à la mise en oeuvre du compte épargne-temps pour les magistrats de l'ordre judiciaire)  }
  15. {  Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-1069 du 8 septembre 2010 modifiant le décret n° 92-45 du 15 janvier 1992 portant organisation de la bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg et relatif aux services de la documentation des universités de Strasbourg)  }
  16. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 novembre 1988 RELATIF A L'INFORMATISATION DES SERVICES DU SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU MINISTRE D'ETAT,MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE,DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS,CHARGE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS)  }
  17. {  Article L2131-4 AUTONOME (Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports)  }
  18. {  Article 107 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 73-609 du 5 juillet 1973 relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès aux fonctions de notaire)  }
  19. {  Article L2131-5 AUTONOME (Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports)  }
  20. {  Article 26 AUTONOME (Décision n° 2008-131 du 12 février 2008 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne audiovisuelle officielle en vue du renouvellement des conseillers généraux de Mayotte des 9 et 16 mars 2008)  }

Résultats 10961 à 10980

Précédent 546547548 549 (page actuelle) 550551552 Suivant