ARTICLE

  1. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 3 juin 2009 modifiant l'arrêté du 12 décembre 2008 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux mesures de la concentration en poussières d'amiante des immeubles bâtis)  }
  2. {  Article 79 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Ordonnance n° 2005-10 du 4 janvier 2005 portant statut général des fonctionnaires des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administratifs)  }
  3. {  Article 4 AUTONOME (Arrêté du 3 juin 2009 modifiant l'arrêté du 12 décembre 2008 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux mesures de la concentration en poussières d'amiante des immeubles bâtis)  }
  4. {  Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2007-1543 du 26 octobre 2007 portant modification de certaines dispositions statutaires relatives à des corps de fonctionnaires de catégorie B du ministère chargé de l'équipement)  }
  5. {  Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 96-373 du 2 mai 1996 portant application des articles 10 et 15 de la loi no 95-95 du 1er février 1995 de modernisation de l'agriculture)  }
  6. {  Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 1er octobre 2001 portant, pour les officiers et sous-officiers de la réserve opérationnelle du service des essences des armées, application de l'article 20 du décret no 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire)  }
  7. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret no 96-373 du 2 mai 1996 portant application des articles 10 et 15 de la loi no 95-95 du 1er février 1995 de modernisation de l'agriculture)  }
  8. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 9 juin 2009 relatif aux émoluments des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements publics de santé)  }
  9. {  Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Décret no 96-373 du 2 mai 1996 portant application des articles 10 et 15 de la loi no 95-95 du 1er février 1995 de modernisation de l'agriculture)  }
  10. {  Article 7 ENTIEREMENT_MODIF (Décret no 96-373 du 2 mai 1996 portant application des articles 10 et 15 de la loi no 95-95 du 1er février 1995 de modernisation de l'agriculture)  }
  11. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 relatif aux conditions de récolte des matériels forestiers de reproduction dans les matériels de base admis en catégorie identifiée)  }
  12. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 96-172 du 5 mars 1996 fixant à compter du 1er janvier 1996 le montant du salaire prévu aux articles L. 19, L. 20, L. 54 et L. 57 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre concernant les enfants et orphelins atteints d'une infirmité incurable)  }
  13. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2008-1044 du 10 octobre 2008 relatif au régime des prestations complémentaires de vieillesse prévu à l'article L. 645-1 du code de la sécurité sociale des auxiliaires médicaux mentionnés à l'article L. 722-1 du code de la sécurité sociale)  }
  14. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 19 juin 2009 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)  }
  15. {  Article 3 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 15 décembre 1941 RELATIF A L'APPLICATION DE LA LOI DU 14 SEPTEMBRE 1941 SUR LA REVISION DES RAPPORTS FINANCIERS DE L'ETAT, DES DEPARTEMENTS ET DES COMMUNES)  }
  16. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 26 mars 2015 portant report de crédits)  }
  17. {  Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 2 avril 1996 relatif à la création d'une commission d'appel d'offres à la Direction des Journaux officiels)  }
  18. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er octobre 2001 portant, pour les officiers et sous-officiers de la réserve opérationnelle du service des essences des armées, application de l'article 20 du décret no 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire)  }
  19. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 juin 2009 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics)  }
  20. {  Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 2 avril 1996 relatif à la création d'une commission d'appel d'offres à la Direction des Journaux officiels)  }

Résultats 11041 à 11060

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