ARTICLE

  1. {  Article 26 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 2001-47 du 16 janvier 2001 relatif à l'organisation administrative et financière des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles et modifiant le livre VIII du code rural)  }
  2. {  Article 15 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Ordonnance n° 2002-411 du 27 mars 2002 relative à la protection sanitaire et sociale à Mayotte)  }
  3. {  Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de monteur(se) régleur(se) de systèmes mécaniques et automatisés)  }
  4. {  Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 mai 2012 fixant les modalités d'organisation et les épreuves des examens professionnels pour l'accès aux grades de technicien de classe supérieure et de technicien de classe exceptionnelle des systèmes d'information et de communication du ministère de l'intérieur)  }
  5. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 29 juillet 2009 portant délégation de signature (cabinet du ministre))  }
  6. {  Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 décembre 2012 relatif à la formation des coordonnateurs en matière de sécurité et de protection de la santé et à celle des formateurs de coordonnateurs ainsi qu'aux garanties minimales que doivent présenter les organismes en charge de ces formations dans le cadre de la procédure d'accréditation-certification)  }
  7. {  Article 9-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Ordonnance n° 2002-411 du 27 mars 2002 relative à la protection sanitaire et sociale à Mayotte)  }
  8. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 29 juillet 2009 portant délégation de signature (cabinet du ministre))  }
  9. {  Article 5 AUTONOME (Décision n° 2011-859 du 27 septembre 2011 autorisant la SARL CIME à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé R' Méribel)  }
  10. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile))  }
  11. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 décembre 2001 fixant les modalités d'application de certaines dispositions du décret n° 2001-387 du 3 mai 2001 relatif au contrôle des instruments de mesure)  }
  12. {  Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 juillet 2007 modifiant l'arrêté du 20 juillet 1990 relatif aux modalités de fonctionnement du Centre national d'études spatiales)  }
  13. {  Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1164 du 30 septembre 2009 modifiant les dispositions relatives aux statuts particuliers des cadres d'emplois des agents territoriaux de Mayotte et des ouvriers territoriaux de Mayotte et celles relatives à l'intégration dans les cadres d'emplois de la fonction publique territoriale de certains agents publics de la collectivité départementale, des communes et des établissements publics de Mayotte)  }
  14. {  Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 12 décembre 2000 fixant les diplômes et les conditions d'expérience professionnelle requis par l'article R. 213-4 du code rural pour la délivrance du certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques)  }
  15. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 30 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile))  }
  16. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 octobre 2015 modifiant l'arrêté du 19 mai 2011 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations qui valorisent le biogaz)  }
  17. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 30 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile))  }
  18. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2004-366 du 26 avril 2004 fixant les modalités d'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux personnels de la réserve civile de la police nationale et de la réserve opérationnelle de la gendarmerie nationale)  }
  19. {  Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 2 septembre 2011 relatif aux délégués aux réserves)  }
  20. {  Article 4 AUTONOME (Arrêté du 30 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile))  }

Résultats 11021 à 11040

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