ARTICLE

{ Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 04/12/2011 au 28/01/2013 (Décret n° 2011-1723 du 30 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bourgogne Passe-tout-grains ») }
{ Article 28 ENTIEREMENT_MODIF (Décret no 2001-49 du 16 janvier 2001 portant modification de certaines dispositions relatives aux comités techniques paritaires et aux commissions administratives paritaires des collectivités territoriales et de leurs établissements publics et à la procédure disciplinaire applicable aux fonctionnaires territoriaux) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 04/12/2011 (Décret n° 2011-1724 du 30 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bâtard-Montrachet ») }
{ Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 janvier 2008 portant délégation de signature (direction de l'aviation civile Antilles-Guyane)) }
{ Article 41 ENTIEREMENT_MODIF (Ordonnance n° 2006-346 du 23 mars 2006 relative aux sûretés) }
{ Article 10 AUTONOME (Décision du 23 mars 2009 portant délégation de signature (direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages)) }
{ Article 42 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 24/03/2006 (Ordonnance n° 2006-346 du 23 mars 2006 relative aux sûretés) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 25/02/1989 (Arrêté du 16 février 1989 INSTITUANT LE GRAND PRIX D'ARCHITECTURE,LE GRAND PRIX D'URBANISME ET D'ART URBAIN,LE TROPHEE DE LA PROMOTION DE L'ARCHITECTURE,LE TROPHEE DE LA CRITIQUE ARCHITECTURALE ET LE TROPHEE DU PAYSAGE) }
{ Article 9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 13/05/2015 au 01/01/2020 (Décret n° 2015-519 du 11 mai 2015 relatif aux agents habilités en matière de contrôle du prix des livres) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/09/2004 (Décret n° 2004-1026 du 29 septembre 2004 portant modification du code de procédure pénale (troisième partie : Décrets) pris pour l'application des articles 706-81 et suivants de ce code relatifs à l'habilitation des agents chargés de participer à des opérations d'infiltration et des articles 706-99, relatif à la sonorisation et à la fixation d'image de certains lieux ou véhicules) }
{ Article 4 AUTONOME (Arrêté du 17 janvier 2008 portant délégation de signature (direction de l'aviation civile Antilles-Guyane)) }
{ Article 1 (Arrêté du 28 mars 2006 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/12/2010 (Décret n° 2010-1243 du 20 octobre 2010 relatif aux modalités selon lesquelles une pharmacie à usage intérieur d'un établissement de santé peut confier à un établissement pharmaceutique la réalisation de certaines préparations) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 05/12/2011 (Décret n° 2011-1727 du 2 décembre 2011 relatif aux valeurs-guides pour l'air intérieur pour le formaldéhyde et le benzène) }
{ Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 31/12/2005 au 19/12/2008 (Décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics) }
{ Article 7 AUTONOME (Arrêté du 17 janvier 2008 portant délégation de signature (direction de l'aviation civile Antilles-Guyane)) }
{ Article 58 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 24/03/2006 (Ordonnance n° 2006-346 du 23 mars 2006 relative aux sûretés) }
{ Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 24/11/1990 au 26/04/2006 (Arrêté du 16 février 1989 INSTITUANT LE GRAND PRIX D'ARCHITECTURE,LE GRAND PRIX D'URBANISME ET D'ART URBAIN,LE TROPHEE DE LA PROMOTION DE L'ARCHITECTURE,LE TROPHEE DE LA CRITIQUE ARCHITECTURALE ET LE TROPHEE DU PAYSAGE) }
{ Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 19/01/2012 au 15/08/2014 (Arrêté du 29 décembre 2011 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Arras (62)) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 juin 2012 abrogeant et modifiant certaines dispositions concernant les transferts de produits liés à la défense dans l'Union européenne) }

Résultats 10941 à 10960

Précédent 545 546 547 548 549 550 551 Suivant