ARTICLE

  1. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 19 août 2009 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)  }
  2. {  Article 5 AUTONOME (Arrêté du 30 août 2011 fixant pour le Groupe des écoles nationales d'économie et de statistique (GENES), l'Institut Télécom et les écoles des mines la rémunération des agents publics participant, à titre accessoire, à des activités de formation et de recrutement)  }
  3. {  Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 mai 2013 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2002 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'Institut national d'études démographiques)  }
  4. {  Article 4 (Décision n° 2000-1199 du 24 mai 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Société langroise d'édition radiophonique (SLER) pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ)  }
  5. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2008-153 du 20 février 2008 portant convocation des électeurs pour l'élection d'un député à l'Assemblée nationale (5e circonscription de Vendée))  }
  6. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2009-1528 du 9 décembre 2009 fixant les obligations déclaratives des sociétés d'investissements immobiliers cotées)  }
  7. {  Article 423-7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers)  }
  8. {  Article 1 AUTONOME (Décision du 10 juillet 2009 portant retrait d'autorisation de conservation des cellules souches embryonnaires à des fins scientifiques en application des dispositions de l'article L. 2151-7 du code de la santé publique (partie législative))  }
  9. {  Article 23 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 novembre 2009 fixant la procédure d'autorisation et de déclaration des installations, ouvrages, travaux et activités, implantés ou effectués dans le périmètre des sites et installations d'expérimentations nucléaires intéressant la défense (SIENID) et nécessaires à leur exploitation)  }
  10. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2008-153 du 20 février 2008 portant convocation des électeurs pour l'élection d'un député à l'Assemblée nationale (5e circonscription de Vendée))  }
  11. {  Article 2 AUTONOME (Décision du 10 juillet 2009 portant retrait d'autorisation de conservation des cellules souches embryonnaires à des fins scientifiques en application des dispositions de l'article L. 2151-7 du code de la santé publique (partie législative))  }
  12. {  Article 1 AUTONOME (Décision du 10 juillet 2009 portant retrait d'autorisation de conservation des cellules souches embryonnaires à des fins scientifiques en application des dispositions de l'article L. 2151-7 du code de la santé publique (partie législative))  }
  13. {  Article 15 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 50-93 du 20 janvier 1950 fixant le régime des frais de déplacement à attribuer aux personnels militaires et civils en service à l'étranger et aux personnels militaires et civils envoyés en mission à l'étranger.)  }
  14. {  Article 2 AUTONOME (Décision du 10 juillet 2009 portant retrait d'autorisation de conservation des cellules souches embryonnaires à des fins scientifiques en application des dispositions de l'article L. 2151-7 du code de la santé publique (partie législative))  }
  15. {  Article 25-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (LOI n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis)  }
  16. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2015-582 du 28 mai 2015 modifiant le décret du 16 mai 1949 relatif à la médaille de l'aéronautique)  }
  17. {  Article 423-20 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers)  }
  18. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 décembre 2010 fixant pour 2010 et 2011 les montants et les dates de versement des acomptes à divers régimes de sécurité sociale et relatifs aux compensations généralisées, bilatérale maladie et spécifique entre les régimes spéciaux d'assurance vieillesse)  }
  19. {  Article 13 (Arrêté du 17 janvier 2002 relatif aux concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et dans le corps des officiers spécialisés de la marine)  }
  20. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2009-285 du 12 mars 2009 relatif aux enquêteurs sociaux et à la tarification des enquêtes sociales en matière civile)  }

Résultats 11061 à 11080

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