ARTICLE

{ Article 14 AUTONOME (Décision du 11 décembre 2007 portant délégation de signature (direction de l'évaluation de la performance, et des affaires financières et immobilières)) }
{ Article 2 AUTONOME (Décret n° 2007-1736 du 11 décembre 2007 relatif à l'intégration et à la titularisation des fonctionnaires et des agents non titulaires de droit public de la collectivité départementale de Mayotte dans les corps de fonctionnaires de La Poste) }
{ Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 04/06/2007 au 16/05/2013 (Décret n° 2007-665 du 2 mai 2007 relatif à la sécurité des appareils à laser sortant) }
{ Article 4 (Décision n° 2005-618 du 6 juillet 2005 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Fréquence Oasis pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fréquence Oasis) }
{ Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 17/12/2006 (Arrêté du 6 décembre 1999 portant création d'un comité scientifique au Bureau de recherches géologiques et minières) }
{ Article 1 AUTONOME (Décision n° 2009-150 du 20 janvier 2009 modifiant la décision n° 2006-750 du 21 novembre 2006 autorisant l'association RCF Nièvre à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Nièvre) }
{ Article 17 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 30/12/1977 au 01/03/2008 (Loi n°71-1028 du 24 décembre 1971 RELATIVE A LA CREATION ET A L'ORGANISATION DES COMMUNES DANS LE TERRITOIRE DE LA POLYNESIE FRANCAISE) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 26/08/2006 (Décret n° 2006-1066 du 24 août 2006 relatif à l'indemnisation des membres et des présidents du conseil permanent et des comités nationaux de l'Institut national des appellations d'origine et modifiant le code rural) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2007-966 du 15 mai 2007 relatif aux modalités de calcul et de recouvrement des cotisations et contributions de sécurité sociale des travailleurs indépendants relevant du régime de l'article 50-0 du code général des impôts) }
{ Article 15 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 27/02/2021 (Décret n° 2014-164 du 17 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de la Haute-Saône) }
{ Article 4 AUTONOME (Décret n° 2007-1736 du 11 décembre 2007 relatif à l'intégration et à la titularisation des fonctionnaires et des agents non titulaires de droit public de la collectivité départementale de Mayotte dans les corps de fonctionnaires de La Poste) }
{ Article 1 AUTONOME (Décision n° 2009-151 du 20 janvier 2009 modifiant la décision n° 2007-582 du 19 juin 2007 autorisant l'Association pour le développement de la communication en Périgord à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Périgueux 103) }
{ Article 18 ENTIEREMENT_MODIF (Loi n° 2000-516 du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes) }
{ Article 5 AUTONOME (Décret n° 2007-1736 du 11 décembre 2007 relatif à l'intégration et à la titularisation des fonctionnaires et des agents non titulaires de droit public de la collectivité départementale de Mayotte dans les corps de fonctionnaires de La Poste) }
{ Article 2 (Décision n° 2005-629 du 6 juillet 2005 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL SOGERA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Chérie FM) }
{ Article 37 ENTIEREMENT_MODIF (Loi n° 2000-516 du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes) }
{ Article 6 AUTONOME (Décret n° 2007-1736 du 11 décembre 2007 relatif à l'intégration et à la titularisation des fonctionnaires et des agents non titulaires de droit public de la collectivité départementale de Mayotte dans les corps de fonctionnaires de La Poste) }
{ Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 16/05/2007 au 01/05/2012 (Décret n° 2007-913 du 15 mai 2007 portant statut particulier du cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement) }
{ Article 7 AUTONOME (Décret n° 2007-1736 du 11 décembre 2007 relatif à l'intégration et à la titularisation des fonctionnaires et des agents non titulaires de droit public de la collectivité départementale de Mayotte dans les corps de fonctionnaires de La Poste) }
{ Article 54 ENTIEREMENT_MODIF (Loi n° 2000-516 du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes) }

Résultats 10901 à 10920

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