ARTICLE

  1. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 23 octobre 2024 portant détermination du nombre de membres au sein de certaines sous-commissions du Conseil national des professions du spectacle)  }
  2. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 7 novembre 2024 portant classement du site patrimonial remarquable de Barre-des-Cévennes)  }
  3. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 7 novembre 2024 portant classement du site patrimonial remarquable de Barre-des-Cévennes)  }
  4. {  Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 décembre 1976 relatif aux règles particulières de tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles dans les industries du batiment et des travaux publics.)  }
  5. {  Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 août 1958 fixant la compétence territoriale, composition et fonctionnement des collèges de trois médecins prévus à l'article 10 du décret n° 57-1176 du 17 octobre 1957 fixant les modalités spéciales d'application à la silicose et à l'asbestose professionnelles du livre IV du code de la sécurité sociale)  }
  6. {  Article 1 AUTONOME (Décision du 19 novembre 2024 modifiant la décision du 7 février 2022 portant délégation de signature (secrétariat général))  }
  7. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2024-961 du 28 octobre 2024 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République islamique de Mauritanie relatif au volontariat international d'échange et de solidarité et à l'action de France Volontaires en République islamique de Mauritanie, signé à Nouakchott le 30 mai 2023 (1))  }
  8. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 février 2024 modifiant l'arrêté du 27 novembre 2020 fixant le montant de certaines indemnités des élèves de l'Institut national du service public et de la bourse des stagiaires du cycle préparatoire au troisième concours de l'Institut national du service public)  }
  9. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 janvier 2024 portant modification de l'arrêté du 22 mars 2011 modifié relatif au régime des études en vue du diplôme de formation générale en sciences odontologiques)  }
  10. {  Article 5 AUTONOME (Décret n° 2010-1133 du 28 septembre 2010 pris pour l'application de certaines dispositions de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris)  }
  11. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 décembre 1975 relatif au calcul des cotisations arriérées prises en compte pour l'ouverture du droit et le calcul des pensions de vieillesse.)  }
  12. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er février 2024 portant application à l'Institut de recherche pour le développement de l'article 7 du décret n° 2016-1073 du 3 août 2016 relatif à la mise à disposition et à la conservation sur support électronique des bulletins de paye et de solde des agents publics)  }
  13. {  Article 9 AUTONOME (Décision du 19 novembre 2024 modifiant la décision du 7 février 2022 portant délégation de signature (secrétariat général))  }
  14. {  Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er février 2024 portant application à l'Institut de recherche pour le développement de l'article 7 du décret n° 2016-1073 du 3 août 2016 relatif à la mise à disposition et à la conservation sur support électronique des bulletins de paye et de solde des agents publics)  }
  15. {  Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 décembre 1975 relatif au calcul des cotisations arriérées prises en compte pour l'ouverture du droit et le calcul des pensions de vieillesse.)  }
  16. {  Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 décembre 2007 fixant les modalités de la sélection professionnelle précédant l'inscription des ingénieurs divisionnaires de l'industrie et des mines sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des ingénieurs des mines)  }
  17. {  Article 2 AUTONOME (Décision n° 2008-705 du 22 juillet 2008 mettant en demeure la SAS Free)  }
  18. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2024-962 du 28 octobre 2024 portant publication des résolutions 2023-II-11, 2023-II-12 et 2023-II-13 adoptées le 6 décembre 2023 et 2024-I-10 adoptée le 13 juin 2024 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) relatives au Règlement de police pour la navigation du Rhin (RPNR) (1))  }
  19. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2024-175 du 6 mars 2024 relatif au conseil d'administration du comité professionnel de développement économique dénommé « CTC »)  }
  20. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2024-962 du 28 octobre 2024 portant publication des résolutions 2023-II-11, 2023-II-12 et 2023-II-13 adoptées le 6 décembre 2023 et 2024-I-10 adoptée le 13 juin 2024 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) relatives au Règlement de police pour la navigation du Rhin (RPNR) (1))  }

Résultats 10441 à 10460

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