ARTICLE

  1. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 décembre 2021 relatif aux formations nautiques des équipages des navires des entités publiques ou remplissant des missions de service public)  }
  2. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2024-181 du 6 mars 2024 relatif aux attributions du ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics)  }
  3. {  Article 11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2025-423 du 13 mai 2025 relatif aux modalités de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du certificat de spécialisation pour la session 2025 à Mayotte en raison des conséquences du cyclone Chido)  }
  4. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2005-431 du 3 mai 2005 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels du laboratoire central des ponts et chaussées)  }
  5. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 mai 2025 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet pour la session 2025 à Mayotte en raison des conséquences du cyclone Chido)  }
  6. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 décembre 2021 relatif aux formations nautiques des équipages des navires des entités publiques ou remplissant des missions de service public)  }
  7. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-1859 du 28 décembre 2021 pris pour l'application de l'article L. 5141-8 du code de la santé publique)  }
  8. {  Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 mai 2025 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet pour la session 2025 à Mayotte en raison des conséquences du cyclone Chido)  }
  9. {  Article 34 PARTIELLEMENT_MODIF (LOI n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 (1))  }
  10. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 juin 2009 fixant le montant de l'indemnité allouée à certains fonctionnaires ou agents non titulaires du ministère chargé de la recherche exerçant les fonctions de délégué régional à la recherche et à la technologie)  }
  11. {  Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 mai 2025 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet pour la session 2025 à Mayotte en raison des conséquences du cyclone Chido)  }
  12. {  Article ANNEXE AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2005-431 du 3 mai 2005 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels du laboratoire central des ponts et chaussées)  }
  13. {  Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 mai 2025 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet pour la session 2025 à Mayotte en raison des conséquences du cyclone Chido)  }
  14. {  Article 15 (Délibération n° 2 du 5 octobre 2006 portant règlement intérieur du collège de l'agence)  }
  15. {  Article 30 (Décret n° 2006-212 du 23 février 2006 relatif à la sécurité des activités d'importance vitale)  }
  16. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2024-182 du 6 mars 2024 relatif aux attributions de la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée du numérique)  }
  17. {  Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 mai 2025 relatif à l'organisation de l'examen des baccalauréats général et technologique de la session 2025 pour l'année scolaire 2024-2025 à Mayotte en raison des conséquences du cyclone Chido)  }
  18. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 mai 2025 relatif à l'organisation de l'examen des baccalauréats général et technologique de la session 2025 pour l'année scolaire 2024-2025 à Mayotte en raison des conséquences du cyclone Chido)  }
  19. {  Article 36 AUTONOME (Décret n° 2009-1397 du 16 novembre 2009 relatif aux conditions de production de certains vins de pays)  }
  20. {  Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 décembre 2021 relatif aux formations nautiques des équipages des navires des entités publiques ou remplissant des missions de service public)  }

Résultats 10501 à 10520

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