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{
Article 22 AUTONOME (Arrêté du 11 avril 2008 relatif aux préparations pour nourrissons et aux préparations de suite et modifiant l'arrêté du 20 septembre 2000 relatif aux aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales)
}
{
Article 8 AUTONOME (Décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication)
}
{
Article 3 AUTONOME (Décision n° 2024-780 du 17 juillet 2024 autorisant la SARL Communication et Publicité Ardèche Nord (CPAN) à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Chérie FM Tournon dans la zone Valence local)
}
{
Article 15 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
02/09/1977
(Décret n°77-990 du 30 août 1977 MODIFICATION DES ART. 1, 2 (ORGANISATION DU CORPS), 3 (RECRUTEMENT), 9 A 12 (AVANCEMENT), 14 (ASSIMILATION) ET INSERTION DE L'ART. 14 BIS (DISPOSITIONS RELATIVES A L'EMPLOI DE CHEF INSPECTEUR DIVISIONNAIRE) AU DECRET 72774 DU 16-08-1972)
}
{
Article 4 AUTONOME (Arrêté du 6 juin 2014 portant délégation de signature (direction des Nations unies, des organisations internationales, des droits de l'homme et de la francophonie))
}
{
Article 5 AUTONOME (Arrêté du 6 juin 2014 portant délégation de signature (direction des Nations unies, des organisations internationales, des droits de l'homme et de la francophonie))
}
{
Article 6 AUTONOME (Arrêté du 6 juin 2014 portant délégation de signature (direction des Nations unies, des organisations internationales, des droits de l'homme et de la francophonie))
}
{
Article 14 AUTONOME (Décision du 11 octobre 2024 portant délégation de signature (secrétariat général du ministère de la justice - ressources humaines, affaires financières et immobilière, logistique, délégations interrégionales))
}
{
Article 3 AUTONOME (Arrêté du 6 juin 2014 portant délégation de signature (direction de l'Europe continentale, direction des Amériques et des Caraïbes et direction d'Asie et d'Océanie))
}
{
Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 juin 2014 portant délégation de signature (direction de la coopération de sécurité et de défense))
}
{
Article 1 AUTONOME (Décret du 13 novembre 2024 portant nomination d'un ambassadeur chargé des migrations - M. BAUMGARTNER (Cyrille))
}
{
Article 6 AUTONOME (Décision n° 2024-780 du 17 juillet 2024 autorisant la SARL Communication et Publicité Ardèche Nord (CPAN) à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Chérie FM Tournon dans la zone Valence local)
}
{
Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n°77-990 du 30 août 1977 MODIFICATION DES ART. 1, 2 (ORGANISATION DU CORPS), 3 (RECRUTEMENT), 9 A 12 (AVANCEMENT), 14 (ASSIMILATION) ET INSERTION DE L'ART. 14 BIS (DISPOSITIONS RELATIVES A L'EMPLOI DE CHEF INSPECTEUR DIVISIONNAIRE) AU DECRET 72774 DU 16-08-1972)
}
{
Article 27 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
10/03/2024
(Arrêté du 6 mars 2024 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à compter des concours se déroulant en 2025)
}
{
Article 2 AUTONOME (Arrêté du 6 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 complexe forestier Rennes-Liffré-Chevré, étang et lande d'Ouée, forêt de Haute Sève (zone spéciale de conservation))
}
{
Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
15/10/2023
(Arrêté du 6 octobre 2023 fixant un contingent exprimé en puissance et en jauge pour la réservation de capacités aux fins de délivrance de permis de mise en exploitation de navires de pêche au mois d'octobre 2023)
}
{
Article 1 AUTONOME (Décision n° 2024-781 du 17 juillet 2024 autorisant la SAS Europe 2 Régions à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Europe 2 Rhône dans la zone Valence local)
}
{
Article 551 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
11/05/2012
au
09/05/2020
(Arrêté du 3 mai 2012 portant agrément du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables)
}
{
Article 1 AUTONOME (Décret n° 2008-937 du 12 septembre 2008 fixant certaines dispositions applicables aux élèves médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes des écoles du service de santé des armées)
}
{
Article 2 AUTONOME (Décision n° 2024-781 du 17 juillet 2024 autorisant la SAS Europe 2 Régions à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Europe 2 Rhône dans la zone Valence local)
}
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