ARTICLE

  1. {  Article 31 AUTONOME (Décret n° 2008-1154 du 7 novembre 2008 relatif à la réassurance)  }
  2. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 octobre 2024 portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé de la mer et de la pêche)  }
  3. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 octobre 2024 portant nomination au cabinet de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation)  }
  4. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 18 octobre 2024 portant nomination au cabinet de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation)  }
  5. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 juillet 2024 fixant le contenu et les modalités de l'examen professionnel pour l'accès au grade de brigadier-chef pénitentiaire de la filière « expertise »)  }
  6. {  Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 octobre 1977 relatif à l'autorisation administrative délivrée aux établissements se livrant à la préparation, à la vente en gros ou à la distribution en gros de médicaments vétérinaires.)  }
  7. {  Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 octobre 1977 relatif à l'autorisation administrative délivrée aux établissements se livrant à la préparation, à la vente en gros ou à la distribution en gros de médicaments vétérinaires.)  }
  8. {  Article 2 AUTONOME (Décision n° 2024-1119 du 27 novembre 2024 portant prorogation des décisions n° 2011-898 du 27 septembre 2011 et n° 2017-625 du 20 juillet 2017 autorisant la SARL TSF Jazz à exploiter par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence un service de radio de catégorie D dénommé TSF Jazz)  }
  9. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 juillet 2024 fixant le contenu et les modalités de l'examen professionnel pour l'accès au grade de brigadier-chef pénitentiaire de la filière « expertise »)  }
  10. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 17 octobre 2024 portant nomination au cabinet du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes)  }
  11. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 juillet 2024 fixant le contenu et les modalités de l'examen professionnel pour l'accès au grade de brigadier-chef pénitentiaire de la filière « expertise »)  }
  12. {  Article 1 AUTONOME (Décision n° 2024-927 du 2 octobre 2024 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock)  }
  13. {  Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 6 octobre 1986 relatif aux modalités de représentation des différentes disciplines, d'organisation des élections et des conditions de fonctionnement de la commission paritaire nationale visée à l'article 18 du décret n° 85-384 du 29 mars 1985 portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics)  }
  14. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 7 mars 2025 fixant la liste des mammifères représentés dans la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon protégés sur l'ensemble du territoire national et les modalités de leur protection)  }
  15. {  Article 22 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2023-1013 du 2 novembre 2023 relatif aux services déconcentrés et à l'organisation de la police nationale)  }
  16. {  Article 6 AUTONOME (Décision du 28 mai 2024 portant délégation de signature (service de contrôle budgétaire et comptable ministériel))  }
  17. {  Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 octobre 1986 relatif aux modalités de représentation des différentes disciplines, d'organisation des élections et des conditions de fonctionnement de la commission paritaire nationale visée à l'article 18 du décret n° 85-384 du 29 mars 1985 portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics)  }
  18. {  Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 octobre 1986 relatif aux modalités de représentation des différentes disciplines, d'organisation des élections et des conditions de fonctionnement de la commission paritaire nationale visée à l'article 18 du décret n° 85-384 du 29 mars 1985 portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics)  }
  19. {  Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 mars 2025 fixant la liste des mammifères représentés dans la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon protégés sur l'ensemble du territoire national et les modalités de leur protection)  }
  20. {  Article 3 AUTONOME (Décision n° 2024-927 du 2 octobre 2024 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock)  }

Résultats 10421 à 10440

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