ARTICLE

{ Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 10/01/2025 (Décret n° 2025-24 du 8 janvier 2025 relatif aux attributions du ministre de la culture) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 10/01/2025 (Décret n° 2025-25 du 8 janvier 2025 relatif aux attributions du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation) }
{ Article R1111-36 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2022 (Code de la santé publique) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 10/01/2025 (Décret n° 2025-28 du 8 janvier 2025 relatif aux attributions du ministre de l'Europe et des affaires étrangères) }
{ Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/09/2022 au 21/04/2025 (Arrêté du 30 août 2022 portant organisation et règlement intérieur de l'inspection générale de l'environnement et du développement durable) }
{ Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/09/2022 (Arrêté du 30 août 2022 portant organisation et règlement intérieur de l'inspection générale de l'environnement et du développement durable) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 10/01/2025 (Décret n° 2025-26 du 8 janvier 2025 relatif aux attributions de la ministre auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargée du logement) }
{ Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 avril 2025 portant nomination (administration centrale)) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 10/01/2025 (Décret n° 2025-27 du 8 janvier 2025 relatif aux attributions du ministre auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports) }
{ Article 1 AUTONOME (Décret du 13 novembre 2008 portant nomination de la préfète de la Dordogne - Mme Abollivier (Béatrice)) }
{ Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 16/02/2024 (Arrêté du 7 février 2024 relatif aux déclarations des produits chimiques visés par la convention du 13 janvier 1993 sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 10/01/2025 (Arrêté du 6 janvier 2025 portant délégation de signature (cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargée de la ville)) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2024 portant création d'une zone interdite temporaire dans la région de Mayotte, identifiée ZIT Mayotte, dans la région d'information de vol d'Antananarivo) }
{ Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2024 portant création d'une zone interdite temporaire dans la région de Mayotte, identifiée ZIT Mayotte, dans la région d'information de vol d'Antananarivo) }
{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 15 juin 2009 fixant le montant du dividende dû à l'Etat par La Poste au titre de l'exercice 2008) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 10/01/2025 (Arrêté du 8 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2024 portant création d'une zone interdite temporaire dans la région de Mayotte, identifiée ZIT Mayotte, dans la région d'information de vol d'Antananarivo) }
{ Article 2 AUTONOME (Décret du 13 novembre 2008 portant nomination d'une inspectrice générale de l'éducation nationale - Mme Rimane (Juliana)) }
{ Article 26 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 29/06/2008 au 01/01/2016 (Décret n° 2008-618 du 27 juin 2008 relatif au budget et au régime financier des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel bénéficiant des responsabilités et compétences élargies) }
{ Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 avril 2025 portant nomination au cabinet de la ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative) }
{ Article 16 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/09/2022 au 21/04/2025 (Arrêté du 30 août 2022 portant organisation et règlement intérieur de l'inspection générale de l'environnement et du développement durable) }

Résultats 10461 à 10480

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