ARTICLE

  1. {  Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 mars 1986 RELATIF A LA COMPOSITION ET AU FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION ET DU COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE PREVUE A L'ART. 2 DU DECRET 85527 DU 15-05-1985 RLEATIF AUX MODALITES DE PARTICIPATION DES FONCTIONNAIRES ET DES AGENTS PUBLICS DE L'INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER (IFREMER) AUX INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL)  }
  2. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 23 avril 2010 modifiant la partie Arrêtés du livre IV du code de commerce)  }
  3. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 décembre 2022 modifiant le montant de la rente viagère mensuelle versée au titre des dispositions du décret n° 2004-751 du 27 juillet 2004 instituant une aide financière en reconnaissance des souffrances endurées par les orphelins dont les parents ont été victimes d'actes de barbarie durant la Deuxième Guerre mondiale)  }
  4. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 décembre 2022 modifiant le montant de la rente viagère mensuelle versée au titre des dispositions du décret n° 2004-751 du 27 juillet 2004 instituant une aide financière en reconnaissance des souffrances endurées par les orphelins dont les parents ont été victimes d'actes de barbarie durant la Deuxième Guerre mondiale)  }
  5. {  Article 2 (Arrêté du 29 août 2005 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au suivi quantitatif et qualitatif des prestations offertes aux personnels militaires en reconversion)  }
  6. {  Article D. 732-117 (Décret n° 2005-368 du 19 avril 2005 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code rural et modifiant la partie réglementaire des livres Ier, II, III, IV, V, VI et VIII du même code)  }
  7. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2022-1593 du 20 décembre 2022 modifiant le décret n° 2015-1143 du 15 septembre 2015 instituant des indemnités susceptibles d'être allouées à certains personnels et collaborateurs du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur)  }
  8. {  Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 1 juin 1987 RELATIF A LA CONSTITUTION DE JURYS DE CONCOURS DE RECRUTEMENT DE MAITRES DE CONFERENCES ET DE PROFESSEURS DES UNIVERSITES,A LA DESIGNATION DES EMPLOIS QUI EN RELEVENT ET FIXANT LA DATE DE DEBUT DES CONCOURS)  }
  9. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 15 septembre 2015 fixant les montants des indemnités susceptibles d'être allouées aux membres du conseil et à certains personnels du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur)  }
  10. {  Article D. 741-35 (Décret n° 2005-368 du 19 avril 2005 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code rural et modifiant la partie réglementaire des livres Ier, II, III, IV, V, VI et VIII du même code)  }
  11. {  Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 1 juin 1987 RELATIF A LA CONSTITUTION DE JURYS DE CONCOURS DE RECRUTEMENT DE MAITRES DE CONFERENCES ET DE PROFESSEURS DES UNIVERSITES,A LA DESIGNATION DES EMPLOIS QUI EN RELEVENT ET FIXANT LA DATE DE DEBUT DES CONCOURS)  }
  12. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2022-1595 du 19 décembre 2022 modifiant divers décrets portant classement ou renouvellement de classement de parcs naturels régionaux)  }
  13. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 26 avril 2010 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine)  }
  14. {  Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 mai 1987 RELATIF AUX TRANSPORTS EN COMMUN DE PERSONNES AU MINISTERE DE LA DEFENSE)  }
  15. {  Article R. 741-66 (Décret n° 2005-368 du 19 avril 2005 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code rural et modifiant la partie réglementaire des livres Ier, II, III, IV, V, VI et VIII du même code)  }
  16. {  Article Annexe art. 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 19 novembre 1980 APPROBATION DU REGLEMENT RELATIF A LA QUALIFICATION DES CHIRURGIENS-DENTISTES EN ORTHOPEDIE DENTO-FACIALE ETABLI PAR LE CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS-DENTISTES,DANS LES CONDITIONS DE L'ART. 13 DU DECRET 75650 DU 16-07-1975.(REGLEMENT ANNEXE A L'ARRETE))  }
  17. {  Article 1 (Arrêté du 27 juin 2005 portant extension d'un accord régional (Poitou-Charentes) conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail des ouvriers des industries de carrières et de matériaux (n° 87))  }
  18. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2022-1597 du 20 décembre 2022 portant modification du classement des fonctionnaires de catégorie B nommés dans le corps des chefs de travaux d'art)  }
  19. {  Article 1 (Arrêté du 5 septembre 2005 relatif à la création d'obligations assimilables du Trésor indexées sur l'inflation 1 % 25 juillet 2017)  }
  20. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2022-1597 du 20 décembre 2022 portant modification du classement des fonctionnaires de catégorie B nommés dans le corps des chefs de travaux d'art)  }

Résultats 10481 à 10500

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