ARTICLE

  1. {  Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 avril 2024 fixant les conditions d'avancement au grade supérieur des officiers et sous-officiers de la réserve opérationnelle de l'armée de terre)  }
  2. {  Article 1 AUTONOME (Décision n° 2024-378 du 25 avril 2024 autorisant la SAS NRJ à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ)  }
  3. {  Article 4 (Arrêté du 4 février 2002 portant organisation interne du service de l'information aéronautique)  }
  4. {  Article 21 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques (1))  }
  5. {  Article 29 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques (1))  }
  6. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2014-909 du 18 août 2014 modifiant le décret n° 2003-1286 du 26 décembre 2003 relatif au régime indemnitaire de certains personnels de l'Ecole nationale de la magistrature)  }
  7. {  Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 mai 2024 portant délégation de signature (direction générale de la cohésion sociale))  }
  8. {  Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 mai 2024 portant délégation de signature (direction générale de la cohésion sociale))  }
  9. {  Article 1 AUTONOME (Décision n° 2014-498 du 15 octobre 2014 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Caen)  }
  10. {  Article 1 AUTONOME (Décision n° 2014-1103 du 30 septembre 2014 modifiant la décision n° 05-1085 relative à la tarification outre-mer des appels vers les numéros spéciaux et courts)  }
  11. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 avril 2024 modifiant l'arrêté du 10 décembre 2021 fixant la liste des exploitants d'installations soumises à autorisation pour les émissions de gaz à effet de serre ainsi que le montant des quotas d'émission affectés à titre gratuit pour les exploitants d'installations pour lesquelles des quotas d'émission à titre gratuit sont affectés, pour la période 2021-2025)  }
  12. {  Article 5 AUTONOME (Arrêté du 2 août 2024 relatif aux demandes d'autorisation d'exploitation de cultures marines)  }
  13. {  Article 2 AUTONOME (Décret n° 2014-912 du 18 août 2014 modifiant le décret n° 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l'exercice de l'activité d'expertise comptable)  }
  14. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 17 juillet 2017 modifié fixant les modalités de délivrance de la licence de surveillance requise pour l'exercice des missions de la direction de la sécurité de l'aviation civile)  }
  15. {  Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 avril 2024 relatif au titre professionnel de négociateur technico-commercial)  }
  16. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 17 juillet 2017 modifié fixant les modalités de délivrance de la licence de surveillance requise pour l'exercice des missions de la direction de la sécurité de l'aviation civile)  }
  17. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 17 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 17 juillet 2017 modifié fixant les modalités de délivrance de la licence de surveillance requise pour l'exercice des missions de la direction de la sécurité de l'aviation civile)  }
  18. {  Article L5313-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la santé publique)  }
  19. {  Article L5412-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la santé publique)  }
  20. {  Article 2 AUTONOME (Décret n° 2014-913 du 18 août 2014 relatif aux modalités d'application de l'article 265 nonies du code des douanes)  }

Résultats 10401 à 10420

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