Décret n°91-335 du 2 avril 1991 portant réorganisation de l'Académie de marine

• Article 31

TITRE Ier : Dispositions générales.

TITRE II : Organisation et fonctionnement.

TITRE III : Élection des membres de l'Académie.

TITRE IV : Régime financier.

TITRE V : Dispositions transitoires et diverses.