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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
06/04/1991
au
28/11/2008
(Décret no 91-335 du 2 avril 1991 portant réorganisation de l'Académie de marine)
Données brutes
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
06/04/1991
au
28/11/2008
(Décret no 91-335 du 2 avril 1991 portant réorganisation de l'Académie de marine)
L'Académie de marine a son siège à Paris.