Arrêté du 1 août 1990 fixant les conditions exigées pour l'agrément sanitaire des centres d'insémination artificielle autorisés au sens de l'article 5 de la loi n° 66-1005 du 28 décembre 1966 sur l'élevage, pour les taureaux utilisés en monte publique artificielle et pour le sperme destiné aux échanges intracommunautaires

• Article 23

Chapitre Ier : Conditions d'agrément sanitaire des centres d'insémination artificielle autorisés pour l'espèce bovine.

Chapitre II : Conditions sanitaires exigées pour l'admission des taureaux dans les centres.

Chapitre III : Examens et traitement de routine obligatoires pour les bovins séjournant dans les centres.

Chapitre IV : Conditions que doit remplir le sperme dans les centres.

Chapitre V : Dispositions diverses.