Codes, lois et règlements

Arrêté du 25 avril 1977 relatif aux mesures de sécurité applicables aux chariots automoteurs de manutention à conducteurs portés et rendues obligatoires pour tous les employeurs de main-d'oeuvre agricole.

Arrêté du 25 avril 1977 relatif aux mesures de sécurité applicables aux chariots automoteurs de manutention à conducteurs portés et rendues obligatoires pour tous les employeurs de main-d'oeuvre agricole.

Annexes

Mesures particulières de prévention relatives aux conditions d'équipement, d'exploitation et d'entretien de chariots automoteurs de manutention à conducteurs portés

I - Chariot automoteur - Définition.

II - Equipement des véhicules

Protection du conducteur.
Plates-formes.
Visibilité.
Avertisseurs.
Feux avant et arrière.
Risques d'incendie et d'intoxication.
Freins.
Extincteurs.

III - Conduite et circulation des véhicules

Aptitude des conducteurs.
Conditions d'emploi.
Instructions au conducteur.

IV - Entretien

Inspections et réparations.
Pneus.

V - Dispositions diverses

Sols.
Allées de circulation permanente.
Portes.
Priorité.
Garage.
Protection contre les intempéries.
Nacelle.