Codes, lois et règlements

Décret n°88-566 du 5 mai 1988 portant statut de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire

Décret n°88-566 du 5 mai 1988 portant statut de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire

TITRE Ier : MISSIONS ET ACTIVITES.

TITRE II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET SCIENTIFIQUE.

TITRE III : DISPOSITIONS FINANCIERES.

TITRE IV : MEMBRES ET BOURSIERS DE L'INSTITUT FRANçAIS D'ARCHEOLOGIE ORIENTALE DU CAIRE.

TITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES.