Codes, lois et règlements

Décret n°85-1068 du 26 septembre 1985 relatif à l'Ecole française d'Athènes.

Décret n°85-1068 du 26 septembre 1985 relatif à l'Ecole française d'Athènes.

Titre Ier : Missions et activités de l'Ecole.

Titre II : Organisation administrative, scientifique et financière.

Titre III : Membres et boursiers de l'Ecole française d'Athènes.

Titre IV : Dispositions transitoires et finales.