Codes, lois et règlements

Décret n°82-993 du 24 novembre 1982 portant organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique.

Décret n°82-993 du 24 novembre 1982 portant organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique.

TITRE Ier : Dispositions générales.

TITRE II : Le conseil d'administration.

TITRE III : Organisation générale du centre

Chapitre Ier : Le président du centre

Chapitre Ier : La direction du centre.

Chapitre II : La direction générale.

Chapitre II : Les instituts.

CHAPITRE Ier : La direction générale.

Chapitre III : Les unités de recherche.

CHAPITRE II : Les unités de recherche.

CHAPITRE III : Les instituts nationaux.

Chapitre IV : Les instituts nationaux.

Chapitre IV : Le comité d'éthique.

CHAPITRE IV : Le comité d'évaluation externe et le comité d'éthique.

Chapitre V : Le comité d'évaluation externe et le comité d'éthique.

TITRE IV : Le Comité national de la recherche scientifique

Chapitre Ier : Les sections.

Chapitre II : Les commissions interdisciplinaires.

CHAPITRE III : Les conseils scientifiques de département et les comités de programme.

CHAPITRE III : Les conseils scientifiques d'institut.

Chapitre IV : Le conseil scientifique.

Chapitre V : Dispositions communes.

TITRE V : Dispositions finales.