Arrêté du 8 décembre 2004 relatif aux conditions d'exploitation des téléphériques.

• Article 26

Chapitre Ier : Champ d'application et définitions.

Chapitre II : Conditions d'exploitation.

Chapitre III : Inspections périodiques.

Chapitre IV : Modifications des installations.

Chapitre V : Dispositions particulières afférentes à certaines installations existantes.

Chapitre VI : Déclaration des accidents et des incidents.

Chapitre VII : Dispositions diverses et transitoires.