Articles

Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 décembre 2004 relatif aux conditions d'exploitation des téléphériques)

Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 décembre 2004 relatif aux conditions d'exploitation des téléphériques)


Un plan d'évacuation des passagers, annexé au règlement d'exploitation, doit être disponible en permanence sur les lieux de l'exploitation. Son contenu est précisé par le document (partie B) mentionné à l'article 22 du présent arrêté.

L'exploitant s'assure de la bonne connaissance de ce plan par son personnel.