Article 16 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 8 décembre 2004 relatif aux conditions d'exploitation des téléphériques)
Article 16 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 8 décembre 2004 relatif aux conditions d'exploitation des téléphériques)
Pour les grandes inspections, l'exploitant désigne une personne responsable qui établit le programme de la grande inspection. Le contenu de ses missions est détaillé par le document (partie F) visé à l'article 22 du présent arrêté.
A partir de la troisième grande inspection, ce responsable doit avoir été agréé par le ministre chargé des transports.