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Article 25 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 décembre 2004 relatif aux conditions d'exploitation des téléphériques)

Article 25 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 décembre 2004 relatif aux conditions d'exploitation des téléphériques)

Sont abrogées :

-les dispositions du chapitre VI de l'instruction du 17 mai 1989 concernant la construction et l'exploitation des téléphériques à voyageurs rendue applicable par l'arrêté du 17 mai 1989 relatif à la réglementation technique et de sécurité des téléphériques à voyageurs ;

-l'instruction relative à la transformation, la modification ou la reconstruction à l'identique des téléphériques à voyageurs construits avant l'entrée en vigueur de l'instruction du 17 mai 1989 ainsi qu'au remplacement de leurs composants rendue applicable par l'arrêté du 26 mai 1994 relatif à la réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniques.