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Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 décembre 2004 relatif aux conditions d'exploitation des téléphériques)

Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 décembre 2004 relatif aux conditions d'exploitation des téléphériques)


Tout exploitant d'un téléphérique est tenu de soumettre cette installation à des inspections périodiques en tenant compte des indications du constructeur et des règles techniques et de sécurité contenues dans le document (parties E, F et J) visé à l'article 22 du présent arrêté.

Les inspections périodiques comprennent les inspections annuelles, des inspections pluriannuelles et des grandes inspections.

Tout téléphérique doit être soumis au moins une fois par an à une inspection complète et à des essais. Ces derniers sont précisés dans le document susmentionné.