TEXTE_VERSION

  1. {  Décret n°68-811 du 6 septembre 1968 MODIFICATION DES ART. 7, 8, 9 (3E AL.), 12, 15, 17 (LES 2 PREMIERS AL.), 19, 20 (1ER. AL) 20 BIS (1ER AL.), 22 (1ER AL.), 26 (1ER AL.) ET ADJONCTION DE DEUX ALINEAS A L'ART. 33 DU DECRET 60803 DU 28 JUILLET 1960  }
  2. {  Décret du 21 juin 1999 autorisant le Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres à accepter la donation du château de la Moutte, à Saint-Tropez (Var)  }
  3. {  Arrêté du 23 février 1988 RELATIF A LA DOTATION D'INSTALLATION DES JEUNES AGRICULTEURS  }
  4. {  Arrêté du 2 septembre 1991 portant admission à la retraite (administration centrale)  }
  5. {  Décret n°72-315 du 20 avril 1972 MODIFICATION DE L'ART. 8 DU DECRET DU 10-09-1935 (CONDITIONS D'ENTREE DANS LA GENDARMERIE) FIXANT L'ORGANISATION DE LA GENDARMERIE  }
  6. {  Décret n° 2022-1680 du 27 décembre 2022 relatif à l'organisation et aux missions de l'inspection générale des affaires sociales  }
  7. {  Décret du 16 avril 1920 M. ISAAC,MINISTRE DU COMMERCE,EST CHARGE DE L'INTERIM DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES PENDANT L'ABSENCE DE M. MILLERAND  }
  8. {  Arrêté du 23 novembre 1954 CADASTRE VITICOLE : ETABLISSEMENT  }
  9. {  Arrêté du 31 mars 1999 portant agrément et suspension d'agrément d'un organisme certificateur  }
  10. {  LOI n° 69-427 du 12 mai 1969 autorisant l'approbation de l'accord de siège, signé à Paris le 14 mars ‎‎1967, entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation mondiale de la santé relatif ‎aux privilèges et immunités du centre international de recherche sur le cancer (1)‎  }
  11. {  Arrêté du 24 juillet 1995 modifiant l'arrêté du 25 octobre 1976 portant déclaration des départements atteints par la rage  }
  12. {  Décret n° 69-591 du 14 juin 1969 MODIFICATION DE L'ART. 1ER DU DECRET 63-684 DU 13 JUILLET 1963 (PROGRAMMES DE CONSTRUCTION)  }
  13. {  Décret n°71-958 du 2 décembre 1971 MODIFICATION DE L'ART. 1ER DU DECRET 681126 DU 14-12-1968 : RESPONSABILITE FINANCIERE DES ORGANISMES CONVENTIONNES VISES A L'ART. 14 DE LA LOI 66509 DU 12-07-1966 (ASSURANCES MALADIE ET MATERNITE, ASSURES NON SALARIES DES PROFESSIONS NON AGRICOLES  }
  14. {  Arrêté du 17 mai 1999 portant ouverture d'un concours spécial pour le recrutement d'ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999  }
  15. {  Décret n°71-959 du 30 novembre 1971 PORTANT PUBLICATION DU PROTOCOLE D'ACCORD EN MATIERE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ENTRE LES GOUVERNEMENTS DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE, DE LA REPUBLIQUE DE HAUTE-VOLTA ET DE LA REPUBLIQUE DU NIGER, SIGNE A NIAMEY LE 26 MARS 1971  }
  16. {  Arrêté du 27 août 1987 RELATIF A L'INDEMNISATION DES GARDES EFFECTUES PAR LES INTERNES ET LES ETUDIANTS DESIGNES POUR OCCUPER PROVISOIREMENT UN POSTE D'INTERNE DANS LES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION PUBLICS AUTRES QUE LES HOPITAUX LOCAUX  }
  17. {  Décret no 97-325 du 8 avril 1997 portant publication de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction (ensemble trois annexes), faite à Paris le 13 janvier 1993 (1)  }
  18. {  Décret n°72-277 du 12 avril 1972 RELATIF A LA COMPOSITION DU COMITE DEPARTEMENTAL DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA PROMOTION SOCIALE ET DE L'EMPLOI DE LA VILLE DE PARIS  }
  19. {  Décret n°2002-8 du 4 janvier 2002 relatif aux congés annuels des agents des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière  }
  20. {  Décret n°2002-8 du 4 janvier 2002 relatif aux congés annuels des agents des établissements mentionnés à l'article L. 5 du code général de la fonction publique  }

Résultats 2721 à 2740

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