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{ Arrêté du 16 septembre 1996 relatif au budget pour 1996 de l'école d'architecture de Paris-Villemin }
{ Arrêté du 11 janvier 1963 DIPLOME D'ETUDES LITTERAIRES PRATIQUES, CERTIFICATS DE TECHNOLOGIE }
{ Arrêté du 19 octobre 1995 modifiant l'arrêté du 24 septembre 1993 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes) }
{ Résultats du Loto Foot 15 n° 35 et du Loto Foot 7 n° 40 }
{ Résultats de délibérations }
{ Décision n° 2005-0275 du 19 mai 2005 portant sur la définition du marché pertinent de gros des offres d'accès dégroupé à la boucle locale cuivre et à la sous-boucle locale cuivre et sur la désignation d'un opérateur exerçant une influence significative sur ce marché }
{ Arrêté du 4 février 2015 relatif aux dates de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille jaune pour l'année 2015 et d'anguille argentée pour la campagne de pêche 2015-2016 }
{ CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-246 du 15 février 1991 portant modification de l'autorisation délivrée à la Société tourangelle de vidéocommunication d'exploiter un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la ville de Tours }
{ Arrêté du 19 avril 1991 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations et entreprises agricoles des départements de la Haute-Loire et de la Lozère }
{ Décrets du 26 avril 1991 portant prolongation de permis de mines }
{ Arrêté du 24 décembre 1991 relatif à une délivrance d'agrément à une association de tourisme }
{ Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Pays de la Loire) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des cabinets d'architectes }
{ Arrêté du 27 septembre 1991 portant classement des oeuvres cinématographiques pornographiques ou d'incitation à la violence }
{ Arrêtés du 8 avril 1997 portant radiation (administrateurs civils) }
{ Arrêtés du 4 août 1997 portant titularisation (enseignement supérieur agricole) }
{ Arrêté du 11 février 2015 modifiant l'arrêté du 4 juillet 2003 relatif aux cycles de travail applicables aux personnels du service d'intendance des services du Premier ministre }
{ Arrêté du 9 septembre 1991 relatif au budget pour 1991 de l'Agence financière de bassin Loire-Bretagne }
{ Décret du 3 octobre 1991 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales }
{ Avis relatif à l'agrément des annexes VIII et X au règlement annexé à la convention du 1er janvier 2001 relative à l'aide au retour à l'emploi et à l'indemnisation du chômage }
{ Décret n° 2014-1123 du 2 octobre 2014 portant approbation des modifications apportées aux statuts de la société nationale de programme France Télévisions }

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