TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 21 décembre 1994 portant nomination au Conseil national des universités dans les groupes des disciplines médicales et odontologiques  }
  2. {  Décret n°55-1546 du 29 novembre 1955 PROTECTION DE LA SANTE PUBLIQUE EN AEF  }
  3. {  Arrêté du 22 mars 1976 MODIFICATION DES ARTICLES 17 (AL. 3), 18 (AL. 3), 22 (AL. 2), 28, 32 (AL.2), 43A (AL. 1 ET 2), 43B (AL. B), 43C (AL. C) 43F (AL. C ET D) ET ADJONCTION D'UN ARTICLE 18 BIS A L'ARRETE DU 16 JUILLET 1954 RELATIF A L'ECLAIRAGE ET A LA SIGNALISATION DES VEHICULES  }
  4. {  Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective de la teinturerie-nettoyage et de la blanchisserie du Nord et du Pas-de-Calais  }
  5. {  Décret du 16 avril 1980 M. JEAN ZEBROWSKI EST NOMME AMBASSADEUR EXTRAORDINAIRE ET PLENIPOTENTIAIRE DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE EN REPUBLIQUE DU GHANA, EN REMPLACEMENT DE M. ALAIN CHAILLOUS  }
  6. {  Décret n°57-1313 du 27 décembre 1957 CREATION, SUPPRESSIONS D'EMPLOIS  }
  7. {  Décret n°80-820 du 16 octobre 1980 PORTANT REORGANISATION DU COMITE INTERPROFESSIONNEL DES VINS DES COTES DU RHONE,DES COTES DU VENTOUX ET DES COTEAUX DU TRICASTIN  }
  8. {  Arrêté du 18 mars 1976 TAUX DE LA PRIME SPECIFIQUE ATTRIBUEE A CERTAINS AGENTS DE L'INSTITUTION NATIONALE DES INVALIDES  }
  9. {  Arrêté du 29 décembre 1976 CLASSIFICATION DES LASERS A USAGE MEDICAL DE CATEGORIE II, GROUPE II (EMISSION CONTINUE)  }
  10. {  Loi n°55-304 du 18 mars 1955 RELATIVE A L'INTERDICTION DE SEJOUR  }
  11. {  Décret n° 2018-510 du 26 juin 2018 pris pour l'application des articles 4 et 5 de la loi n° 2018-202 du 26 mars 2018 relative à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024  }
  12. {  Loi n° 78-23 du 10 janvier 1978 sur la protection et l'information des consommateurs de produits et de ‎services  }
  13. {  Décision Européenne du 27 décembre 1943 GROUPEMENT NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE PRODUCTION ET D'UTILISATION DES SEMENCES, GRAINES ET PLANTS  }
  14. {  Arrêté du 6 juillet 1977 OCTROI D'UN PERMIS D'EXPLOITATION DE MINES D'HYDROCARBURES LIQUIDES OU GAZEUX, DIT "PERMIS DE GER", A LA SOCIETE NATIONALE ELF-AQUITAINE-PRODUCTION  }
  15. {  Arrêté du 27 juin 1977 EXTENSION D'AVENANTS A UNE CONVENTION ANNEXE A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS ET DES ACTIVITES ANNEXES DU TRANSPORT  }
  16. {  Arrêté du 3 janvier 1975 ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE AU GRADE DE CONTROLEUR DIVISIONNAIRE DES TRANSMISSIONS DU MINISTERE DE LA DEFENSE  }
  17. {  Décret n° 2018-530 du 28 juin 2018 portant diverses dispositions relatives à la chasse et à la faune sauvage  }
  18. {  Arrêté du 25 octobre 1972 EXTENSION D'UNE CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL CONCERNANT LES GARDES-CHASSE ET GARDES-PECHE PARTICULIERS DU DEPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR, MODIFIEE PAR SES AVENANTS 1 ET 2  }
  19. {  Décret du 14 mai 1882 PROMULGATION DU TRAITE DE COMMERCE ET DE NAVIGATION DU 19 décembre 1881 ENTRE LA FRANCE ET LE PORTUGAL  }
  20. {  Décret du 10 août 1942 AUTORISATION D'EMPRUNT POUR LES TERRITOIRES DU SUD ALGERIEN POUR UN MONTANT DE 20 MILLIONS  }

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