TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 27 janvier 1965 EVALUATION GENERALE DES PROPRIETES NON BATIES DANS LES COMMUNES DONT LE CADASTRE SERA RENOVE POUR 1966, DANS LES CONDITIONS PREVUES PAR LES ART. 1407 A 1411 DU CGI  }
  2. {  Arrêté du 14 janvier 2022 portant nomination des membres de l'assemblée générale du Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants  }
  3. {  Arrêté du 17 janvier 2022 portant nomination (agents comptables)  }
  4. {  Arrêté du 8 novembre 1990 fixant les prix de vente et de remboursement du lait humain  }
  5. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective dans le secteur des particuliers employeurs et de l'emploi à domicile  }
  6. {  Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité  }
  7. {  Arrêté du 31 août 1964 ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DE L'ADMINISTRATION CENTRALE DE L'EDUCATION NATIONALE DANS LE DOMAINE MEDICO-SOCIAL SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE  }
  8. {  Décision n° 2021-963 QPC du 20 janvier 2022  }
  9. {  Arrêtés 18 mai 1999 portant admission à la retraite (ingénieurs d'études et de fabrications)  }
  10. {  Arrêté du 28 juillet 2004 portant extension d'un avenant à l'accord collectif national concernant les gérants non salariés des maisons d'alimentation à succursales, supermarchés, hypermarchés (n° 1314)  }
  11. {  Arrêté du 4 mai 2011 fixant l'organisation de l'examen professionnel pour l'accès au corps des directeurs pénitentiaires d'insertion et de probation  }
  12. {  Décision n° 2021-964 QPC du 20 janvier 2022  }
  13. {  Arrêté du 4 juin 2003 relatif à une régie d'avances et de recettes  }
  14. {  Arrêté du 12 février 1965 REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES  }
  15. {  Décision n° 2022-174 PDR du 20 janvier 2022  }
  16. {  Avis de vacance de l'emploi de secrétaire général du Conseil économique, social et environnemental  }
  17. {  Décret n° 2004-774 du 29 juillet 2004 modifiant le décret n° 92-214 du 6 mars 1992 instituant la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère des affaires étrangères  }
  18. {  Arrêté du 8 février 1965 PERMIS MILITAIRE VALABLE POUR LA CONDUITE DES VEHICULES AUTOMOBILES DES ARMEES  }
  19. {  Arrêté du 4 novembre 1941 DU PREFET REGIONAL DE ROUEN  }
  20. {  Ordre du jour  }

Résultats 2661 à 2680

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