TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 2 février 1995 fixant la liste des délégations organisatrices de l'examen professionnel d'attaché principal 1995 (fonction publique territoriale) }
{ Arrêté du 3 mars 1981 EXTENSION D'UN AVENANT S35 DU 23-10-1980 (SALAIRES MENSUELS ET HORAIRES, PRESTATIONS EN NATURE) A LA CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL DES EMPLOYES DE MAISON DU DEPARTEMENT DU NORD }
{ Arrêté du 14 août 1996 complétant l'arrêté du 1er avril 1994 fixant la liste des structures assimilées pour l'application de l'article L. 241-12 du code de la sécurité sociale aux structures agréées au titre de l'article L. 185-2 du code de la famille et de l'aide sociale }
{ Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installations d'équipements matériels lourds }
{ COMMISSION NATIONALE DES COMPTES DE CAMPAGNE ET DE FINANCEMENTS POLITIQUES Décision du 20 janvier 1995 portant agrément d'une association de financement d'un parti ou d'une organisation politique }
{ Arrêté du 6 mai 2003 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor }
{ Arrêté du 17 mars 1995 fixant la composition du jury, le programme, la nature des épreuves et les modalités d'organisation des concours de recrutement pour l'accès au corps des secrétaires médicaux prévus à l'article 20 du décret no 90-839 du 21 septembre 1990 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière }
{ Décret du 6 avril 1995 portant nomination }
{ Avis de vacance d'un poste de chargé de mission (secrétariat général pour les affaires régionales) }
{ CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-106 du 28 mars 1995 complétant la décision no 90-262 du 19 juillet 1990 modifiée autorisant la société Canal Réunion à utiliser des fréquences pour l'exploitation d'un service de télévision privé diffusé en crypté par voie hertzienne terrestre dans le département de la Réunion }
{ Arrêté du 10 février 1970 CREATION D'UNE COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE COMPETENTE A L'EGARD DES AGENTS DE SERVICE DES SERVICES EXTERIEURS DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE }
{ Arrêté du 15 février 1995 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut des corps gras }
{ Décret no 96-747 du 21 août 1996 modifiant le décret no 90-770 du 31 août 1990 relatif aux commissions administratives paritaires uniques communes aux corps des instituteurs et des professeurs des écoles }
{ Décret du 22 février 1995 portant nomination du président et du vice-président du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais }
{ Arrêté du 3 juillet 1997 portant ouverture de concours d'accès au grade d'attaché territorial de conservation du patrimoine (session de 1997) (fonction publique territoriale) }
{ Arrêté du 8 février 1995 relatif à la représentation du personnel au comité technique paritaire central du Parc national de la Vanoise }
{ Circulaire du 10 février 1995 commentant la loi no 95-1 du 2 janvier 1995 portant adaptation de la législation française aux dispositions de la résolution 827 du Conseil de sécurité des Nations Unies instituant un tribunal international en vue de juger les personnes présumées responsables de violations graves du droit humanitaire commises sur le territoire de l'ex-Yougoslavie depuis 1991 }
{ Arrêté du 30 janvier 1995 portant agrément d'un organisme certificateur et homologation d'un label }
{ Arrêté du 3 mars 1992 FIXANT POUR 1992 LE MONTANT D'ACOMPTES A DIVERS REGIMES DE SECURITE SOCIALE ET RELATIF AUX COMPENSATIONS BILATERALES MALADIE ENTRE LE REGIME GENERAL,D'UNE PART,LES REGIMES DE LA BANQUE DE FRANCE,DE LA RATP,DE LA SNCF,DES MINES,DES GENS DE MER ET DES MILITAIRES DE CARRIERE,D'AUTRE PART }
{ Arrêté du 6 février 2017 relatif au programme des concours et examen professionnel prévus aux articles 5 et 6 du décret n° 2016-2002 du 30 décembre 2016 portant statut particulier du cadre d'emplois de conception et de direction des sapeurs-pompiers professionnels }

Résultats 2781 à 2800

Précédent 137 138 139 140 141 142 143 Suivant