TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 10 avril 2020 modifiant l'arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme de l'enseignement de français de la classe de seconde générale et technologique et de la classe de première des voies générale et technologique  }
  2. {  Décret n°83-856 du 27 septembre 1983 SONT ET DEMEURENT DISSOUS LE GROUPEMENT DE FAIT DENOMME "CONSULTE DES COMITES NATIONALISTES" (CCN) AINSI QUE LES COMITES NATIONALISTES LOCAUX RELEVANT DE CE GROUPEMENT  }
  3. {  Arrêté du 4 avril 2025 fixant pour l'année 2025 l'objectif des dépenses d'assurance maladie afférent aux activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie mentionné à l'article L. 162-22-1 du code de la sécurité sociale  }
  4. {  Arrêté du 4 avril 2025 fixant pour l'année 2025 l'objectif de dépenses d'assurance maladie afférent aux activités de psychiatrie  }
  5. {  Décret n° 2025-271 du 24 mars 2025 relatif aux modalités de financement de l'autorité administrative désignée pour la gestion administrative et financière des contrats d'engagement de service public  }
  6. {  Décret n° 2020-484 du 27 avril 2020 relatif au classement des communes en station de tourisme  }
  7. {  Arrêté du 27 septembre 1977 CONSULTATION SUR PLACE DES ARCHIVES DU CONSEIL D'ETAT  }
  8. {  Arrêté du 26 juin 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)  }
  9. {  Arrêté du 25 mai 1977 ABROGATION DE L'ARTICLE A421-9 DU CODE DE L'URBANISME. (AFFICHAGE DU PERMIS DE CONSTRUIRE POUR LA VILLE DE PARIS)  }
  10. {  Décret du 29 mai 1980 AUTORISATION DE LA MUTATION ET DU TRANSFERT D'AMODIATION,AU PROFIT DE LA SOCIETE USINOR,DE CONCESSIONS DE MINES DE FER  }
  11. {  Arrêté du 28 avril 2020 relatif aux avis favorables et aux attestations délivrés par les fédérations ayant reçu délégation du ministre chargé des sports prévus par l'article R. 312-5 du code de la sécurité intérieure  }
  12. {  Arrêté du 7 avril 1977 RECONNAISSANCE DE LA VALIDITE DE PLEIN DROIT SUR LE TERRITOIRE DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE DU BACCALAUREAT DU SECOND DEGRE ET DE L'EXAMEN SPECIAL B D'ENTREE DANS LES UNIVERSITES ORGANISE PAR LES FACULTES DE MEDECINE ET DE PHARMACIE DELIVRES PAR L'UNIVERSITE DE DAKAR (SENEGAL) AU COURS DE 1975-1976  }
  13. {  Décret n°59-281 du 12 février 1959 FIXANT LE DELAI DANS LEQUEL DOIVENT INTERVENIR LES DECISIONS DES COMMISSIONS MUNICIPALES PREVUES A L'ART. 25 DU CODE ELECTORAL  }
  14. {  Décret n° 2020-491 du 29 avril 2020 portant revalorisation du montant forfaitaire de la prime d'activité  }
  15. {  Décret n°88-326 du 8 avril 1988 PORTANT VIREMENT DE CREDITS  }
  16. {  Arrêté du 30 novembre 1971 NOMBRE D'ELEVES A ADMETTRE DANS CHACUNE DES CARRIERES AUXQUELLES PREPARE L'ENA ET REPARTITION DES POSTES OFFERTS ENTRE LES DEUX VOIES D'ETUDES ET DE CLASSEMENT POUR L'ANNEE 1973  }
  17. {  Arrêté du 13 avril 1977 PORTANT REPARTITION DE CREDITS  }
  18. {  Arrêté du 27 avril 2020 modifiant la liste des services statistiques ministériels  }
  19. {  Arrêté du 24 novembre 1972 BUDGET DE L'AGENCE FINANCIERE DE BASSIN ADOUR-GARONNE  }
  20. {  Arrêté du 5 mars 1973 FIXATION DE LA VALEUR DU POINT DE RETRAITE DANS LE REGIME DE RETRAITES COMPLEMENTAIRE DES ASSURANCES SOCIALES INSTITUEES PAR LE DECRET 70-1277 DU 23-12-1970 (IRCANTEC)  }

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